juillet 2005
Contrat de création de société (2005) » Shituru Mining Corporation » (SMCO) entre East China Capital Holdings Ltd et la Gécamines
Afficher le résuméjuin 2005
Contrat de création de société (2005) « Compagnie Minière de Tondo SPRL » (CMT) entre Ledya pour la Recherche, l’Exploitation et la Commercialisation des Minerais SPRL (Lerexcom) et la Gécamines relatif à la prospection et &agr...
Afficher le résuméjuin 2005
Ce rapport du COPIREP décrit la nouvelle politique minière, y compris le nouveau Code Minier de 2002, le Cadastre Minier, la Commission de Validation des Droits Miniers et de Carrières, la restructuration de la Gécamines, la production de diamants, et l’adhésion à l’ITIE. Il explique également l’...
Afficher le résumémars 2005
Livre Source 2005 de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) comprenant les principes et critères de l’ITIE, des conseils indicatifs à l’intention des pays riches en ressources ainsi que les procédures de mise en oeuvre de l’ITIE. Voir aussi les Règles ITIE 2011 p...
Afficher le résuméfévrier 2005
Analyse de l'accord de partenariat GTL-STL, entre la Gécamines et le Groupe George Forrest SA. L'analyse conclut qu'il existe un besoin de clarification ou d'amélioration des clauses de l'Accord de partenariat et que le montage juridique complexe de l'accord le rend difficile &agrav...
Afficher le résuméjanvier 2005
Statuts « Boss Mining SPRL » (BM) entre Shaford Capital Ltd et la Gécamines, adoptés suite à l’Assemblée Génerale Extraordinaire du 7 janvier 2005.
Afficher le résuméjanvier 2005
Contrat de création de société (2005) « la Minière de Kasombo » (MIKAS, désormais « La Minière de Kambove ») entre STE Western Mining et la Gécamines relatif à la prospection et à l’ex...
Afficher le résumédécembre 2004
Le présent document constitue une synthèse des travaux réalisés par SNC-LAVALIN International dans le cadre de l’étude sur « la restauration des mines de cuivre et de cobalt en RDC »Afficher le résumé
septembre 2004
Convention (2004) de Joint-Venture « DRC Copper and Cobalt Project SARL » (DCP) entre Global Enterprises Corporate Ltd (GEC) et la Gécamines relative à l’exploitation de la mine à ciel ouvert de Kov et des gisements de Kananga et de Tilwe...
Afficher le résuméjuillet 2004
Loi n° 04/010 du 5 juillet 2004 modifiant et complétant l’Ordonnance-loi n° 69-006 du 10 février 1969 relative à l’impôt réel.
Afficher le résumémai 2004
Contrat de création de société (2004) « Compagnie Minière du Sud Katanga SPRL » (CMSK) entre l’Entreprise Générale Malta Forrest et la Gécamines dans le cadre de developpement de certains gisements (Luiswishi).
Afficher le résumémai 2004
Avenant du 14 Mai 2004 qui amende le contrat de vente à long terme des scories, le contrat de vente à long terme d’alliage de cobalt ainsi que l’accord de paiement à l’avance et de transfert d’actions.
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