mars 2006
Modèle d’un contrat d’amodiation préparé par Duncan & Allen dans le cadre d’une analyse des partenariats de la Gécamines pour COPIREP. La firme de consultance avait conseillé d’opter pour les contrats d’amodiation plutôt que de cession à une entreprise de partenariat avec répartition des parts so...
Afficher le résumémars 2006
Dans cette lettre du groupe minier bangandula adressée au Directeur Général du cadastre minier, le groupe demande au CAMI de régulariser ses sept concessions obtenues de SAKIMA en lui côtoyant un permis de recherche conformément au code minier.
Afficher le résumémars 2006
À l’aide d’une étude de cas sur la situation au Katanga, ce rapport analyse comment les efforts déployés pour améliorer la situation de la République Démocratique du Congo et pour transformer les « transactions fatales » du Congo en des transactions équitables, ont été sapés par des pratiques de ...
Afficher le résumémars 2006
Protocole d’accord (2003), Accord, Contrat d’amodiation, Avanants 1 et 2 (2006) entre la Sodimico, Colmet International Ltd et KGHM Polska Miedz SA relative au gisement de Kimpe central.
Afficher le résuméfévrier 2006
Contrat de cession partielle (2006) des gisements Kimpe Nord et Kimpe Sud-Sud (PE271) entre la Sodimico et Longfei Mining. Il n’est pas clair s’il s’agit d’une cession définitive (le contrat prévoyant une collaboration) ou d’une création de...
Afficher le résuméjanvier 2006
Cette partie du rapport Lutundula comprend l’étude ces cas de trois partenariats différents KMC, Congo Cobalt Corporation et Mukondo Mining. En ce qui concerne KMC, l’étude conclut entre autres que la gestion de KMC s’est soldé d’une importante perte malgé les conditions favorables au démarrage e...
Afficher le résuméjanvier 2006
Cette partie du rapport Lutundula examine le partenariat CMSK en commançant par l’identification de la société et l’examen de l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui conclut entre autres que le partenariat reste le seul qui rapporte de l’argent frais à la Gécamines. La Commission recommand...
Afficher le résuméjanvier 2006
Table de matière du Rapport Lutundula. Le rapport se trouve de façon désagrégé sur ce site pour faciliter la recherche et minimiser la vitesse de téléchargement.
Afficher le résuméjanvier 2006
Dépliant du CAMI résumant les principales procedures d’octroi des titres miniers et des carrières (éligibilité, recevabilité, frais, instruction, maintien de la validité)
Afficher le résuméjanvier 2006
Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carrière (AEPC)
Afficher le résuméjanvier 2006
Index des sociétés mentionnées dans le rapport Lutundula
Afficher le résuméjanvier 2006
Depliant résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation de recherche de produits de carrière (ARPC).
Afficher le résumé
