Règlement Minier Annexe 8 – Mesure Bruit
mars 2003
Annexe 8 au règlement minier 2003 déterminant la méthode de mesure du bruit
Afficher le résumémars 2003
Annexe 8 au règlement minier 2003 déterminant la méthode de mesure du bruit
Afficher le résumémars 2003
Annexe 4 au règlement minier 2003 déterminant les règles d’entreposage des produits miniers
Afficher le résumémars 2003
Annexe au règlement minier désignant les autorités compétentes pour instituer des zones de restriction (art 279 Code Minier), notamment les entités territoriales décentralisées.
Afficher le résumémars 2003
Annexe 12 au règlement minier 2003 déterminant les règles à respecter dans les milieux sensibles.
Afficher le résumémars 2003
Annexe 11 au règlement minier 2003 établissant la classification des rejets miniers (faibles risques / acidogènes / contaminés par composés organiques / radioactifs / inflammables / risques élevés)
Afficher le résumémars 2003
Annexe 15 au règlement minier 2003 comprenant le glossaire des termes techniques non définis dans le règlement ou code miniers
Afficher le résumémars 2003
Annexe 16 au règlement minier 2003 renvoyant à l’ordonnance 43/266 (1955) amendée pour les règles relatives aux produits explosifs
Afficher le résumémars 2003
Annexe 14 au règlement minier 2003 indiquant les mesures à prendre pour assurer la stabilité des rejets accumulés
Afficher le résumémars 2003
Annexe 13 au règlement minier 2003 fixant la limite sonore à respecter, la méthode de calcul et les modalités d’évaluation
Afficher le résumémars 2003
Annexe 5 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour l’exploitant artisanal, notamment son rapport avec les occupants du sol, les opérations interdites, le défrichement, le traitement du minerai, le respect de l’environnement tant historique...
Afficher le résumémars 2003
Annexe 10 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la fermeture des sites miniers (remblayage, dalles en beton armé, clotûre, indication du danger)
Afficher le résumémars 2003
Annexe 9 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la rédaction, l’approbation et la dissémination de l’Etude d’Impact Environnemental (EIE)
Afficher le résumé