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Contrat d’amodiation Kinsevere (GCM – MCK) 2005 et son avenant n°1

Contrat d’amodiation Kinsevere (GCM – MCK) 2005 et son avenant n°1

Organisation

MMG Kinsevere

décembre 2005

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Contrat d’amodiation par laquelle la GCM amodie les permis d’exploitation PE 539 et PE 528 (Nambulwa et Kinsevere) à la Mining Company Katanga (MCK), fixant les modalités du loyer d’amodiation et les autres obligations contractuelles de part et d’autres. Le document inclut également l’avenant numéro 1 (20 décembre 2006) qui étend le périmètre de l’amodiation et qui revoit à la hausse le pas-de-porte.