Ensemble de contrats Kimpe Centre (Sodimico, Colmet et KGHM) 2003-2006

March 2006

Protocole d’accord (2003), Accord, Contrat d’amodiation, Avanants 1 et 2 (2006) entre la Sodimico, Colmet International Ltd et KGHM Polska Miedz SA relative au gisement de Kimpe central.

Contrat cession partielle Kimpe Nord et Kimpe Sud-Sud (Sodimico – Longfei Mining) 2006

February 2006

Contrat de cession partielle (2006) des gisements Kimpe Nord  et Kimpe Sud-Sud (PE271) entre la Sodimico et Longfei Mining. Il n’est pas clair s’il s’agit d’une cession définitive (le contrat prévoyant une collaboration) ou d’une création de...

Rapport Lutundula – Partenariats KMC, CCC, Mukondo Mining, Boss Mining

January 2006

Cette partie du rapport Lutundula comprend l’étude ces cas de trois partenariats différents KMC, Congo Cobalt Corporation et Mukondo Mining. En ce qui concerne KMC, l’étude conclut entre autres que la gestion de KMC s’est soldé d’une importante perte malgé les conditions favorables au démarrage e...

Procédure d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carriere

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carrière (AEPC)

Procédure d’octroi d’une autorisation de recherche des produits de carrière

January 2006

Depliant résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation de recherche de produits de carrière (ARPC).

Procédure d’octroi d’un permis d’exploitation de la petite mine

January 2006

Dépliant résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de la petite mine (PEPM) (type de gisement, portée, nature et étendue du PEPM, condition d’octroi, renouvellement et expiration).

Procédure d’octroi d’un Permis d’Exploitation de Rejets

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de rejet (PER) (conditions d’octroi, détermination du périmètre, portée, nature, expiration, renonciation et renouvellement du PER)

Procédure d’octroi d’un Permis de recherche

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un Permis de recherche (PR) (modalité de demande, frais, instructions cadastral, durée de permis, limitation de superficie, preuve decapacités financiéres, renonciation, renouvellement, expiration, transformation en PE ou PEPM)

Rapport Lutundula – Table des matières

January 2006

Table de matière du Rapport Lutundula. Le rapport se trouve de façon désagrégé sur ce site pour faciliter la recherche et minimiser la vitesse de téléchargement.

Les innovations du Code Minier

Cellule Technique de Planification et de Coordination Minière (CTCPM)

January 2006

Aperçu des principales modifications introduites par le Code Minier, rédigé par la Cellule Technique de Coordination et de Planification Minière (CTCPM)

Rapport Lutundula – Introduction

January 2006

Cette introduction du ‘Rapport Lutundula’ examine l’origine de la commission spéciale de l’Assemblée Générale (Commission Lutundula) chargée de l’examen de la validité des conventions signées pendant les guerres de 1996-1997 et de 1998 à 2003. Ensuite elle examine l’histoire politique de la RDC e...

Rapport Lutundula – Relance de la Gécamines et des mines au Katanga

January 2006

Cette partie du rapport Lutundula traite des possibilités de relance de la Gécamines et de l’industrie minière au Katanga. Dans cette partie, la commission recommande entre autre au gouvernement de définir une politique minière claire et rationnelle et de mieux définir le cadre juridique des part...