juillet 2009
Convention de joint venture (JV) amendée, consolidée et réformulée qui porte sur l’exploitation des mines de Kamoto, Mashamba Est, KOV, Tilwezembe, Kananga et T17 ainsi que l’installation des équipements loués. En outre, la Convention de ...
Afficher le résuménovembre 2011
Avenant de la convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet avenant vise à modifier les dispositions de la convention relative à la définition de la date de r&eacut...
Afficher le résuméjanvier 2010
Statuts constituant la Société Ashanti Goldfields Kilo publié dans l’Annexe 7 du Contrat d’association du 20 mars 2010 conclu entre AGA et SOKIMO par rapport au projet Mongbwalu. Pour plus de détails, voir : Contrat d’association AGK (AGA &...
Afficher le résuméseptembre 2012
Ce contrat porte sur la vente à MMC de la cassitérite, du coltan et du wolframite produit artisanalement dans les périmètres couverts par les permis 17, 21, 2594 et 2595 appartenant à SAKIMA.
Afficher le résuméavril 2015
Cet accord entre la SOKIMO et CNRMEDEA porte sur le partage d'informations et sur l'accès au site minier couvert par le permis 5110 - anciennement inclus dans la zone couverte par le contrat de partenariat entre la SOKIMO et Anglogold Ashanti ltd - pour des raisons de visite de lieu, de co...
Afficher le résuméaoût 2010
Contrat d’amodiation signé entre la Société minère de Kilo Moto (Sokimo) et Mineral Invest International AB Congo (MII AB Congo SPRL) pour la certification de réserves aurifères et autres minéraux en vue d’une exploitation industrielle ...
Afficher le résumémars 2010
Contrat d’Association signé entre la Société Minière de Kilo Moto (SOKIMO) et AngloGold Ashanti (AGA) pour la création de la Société commune Ashanti Goldfields Kilo (AGK) dont le capital social se répartit en raison de 13,78% de part s...
Afficher le résuméjuin 2011
Ces annexes au contrat d’association Wanga Mining présentent les coordonnées géographiques du périmètre minier de Wanga, les permis couvert le contrat ainsi que les clauses majeures dudit contrat. Pour plus de détails, voir aussi : Contrat d’a...
Afficher le résuméavril 2020
ceci est un avenant à la convention signé entre la Republique Democratique du Congo et les compagnies petrolières CONGO GULF et Société Littoral Congolais, modifiant la participation de la RDC de 10% à 12.5% au capital social.
avril 2020
Ceci est une série des avenants à la convention originaire offshore signés entre l’Etat Congolais avec différentes compagnies pétrolières (Groupe SOREPZA, Groupe MOBIL Exploration Zaïre, Groupe SHELL ZAREX, et Groupe AMACO Zaïre Petroleum)...
Afficher le résuméavril 2020
Ceci est un protocole entre la Générale des Carrières et des Mines(GCM) et la Société Congolaise pour le traitement de Terril de Lubumbashi (STL), dans lequel la GCM souhaite filialiser son activité d’exploitation commerciale de Terril de Lubu...
Afficher le résuméjuillet 2009
Avenant au contrat de création de société commune Société Minière de Kolwezi (SMK) anciennement connue sous le nom de Société de Traitement des Rejets de Mutoshi (SRM). Les parts sociales se repartissent en raison de 70% pour l’Entrepr...
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