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Contrats

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  • Contrat de vente (SAKIMA – MMC) Sept 2012.

    Société Aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA)

    September 2012

    Ce contrat porte sur la vente à MMC de la cassitérite, du coltan et du wolframite produit artisanalement dans les périmètres couverts par les permis 17, 21, 2594 et 2595 appartenant à SAKIMA.

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  • Renégociation la Minière de Kasombo (fin 2008)

    January 2012

    Document reprenant les principales modifications du contrat la Minière de Kasombo (MIKAS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l&rsquo...

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  • Avenant nr 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011

    July 2011

    Avenant de convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet Avenant vise à : modifier la définition de la date de réalisation du projet ainsi que le contrat de pr&ecir...

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  • Accord cession des parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011

    Société de Développement et d'Investissement Miniers du Congo (Sodimico)

    March 2011

    Accord de cession des parts entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) d’une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d’autre part. Dans cet accord, Sodimico s’engage à céder ses 30% de parts sociales...

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  • Annexes au contrat d’Association Wanga Mining – 2011

    Wanga Mining Sprl

    June 2011

    Ces annexes au contrat d’association Wanga Mining présentent les coordonnées géographiques du périmètre minier de Wanga, les permis couvert le contrat ainsi que les clauses majeures dudit contrat. Pour plus de détails, voir aussi : Contrat d’a...

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