Allocation des titres miniers
janvier 2010
Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2009. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du cadastre (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zon...
Afficher le résuméCentre Carter
Contact : à Atlanta, Soyia Ellison, soyia.ellison@cartercenter.org
à Atlanta, Deanna Congileo, deanna.congileo@cartercenter.org
à New York, Daniel Mulé, daniel.mule@cartercenter.org<...Afficher le résumédécembre 2014
Cette étude présente un inventaire des entreprises minières à capitaux chinois, leur localisation ainsi que l’évaluation de leur niveau de mise en application des obligations environnementales et sociétales. D'apr&egr...
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décembre 2017
Ce présent communiqué porte sur les réactions de le LUCHA relatives aux sanctions financières annoncées par le gouvernement américain contre Dan Gertler, un homme d'affaires et milliardaire Israélien ayant amass&eacu...
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mars 2020
Ceci est un communiqué de AJN informant de la vérification par le Ministre du Portefeuille du protocole d’accord de la Société Minière de Kilo-Moto SA (SOKIMO), qui propose de convertir ses participations dans différents projets minier sous forme d'...
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décembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
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décembre 2017
Acte constitutif de la Société d'Exploitation Minière de Musoshi, de capital social 300 000 USD.
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mars 2018
Ce document est un numéro spécial du Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, essentiellement consacré au nouveau code minier promulgué par le Président de la République le 9 mars 2018.
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mars 2018
Ceci est le texte coordoné du code minier révisé et promulgué au mois de mars 2018.
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juin 2018
Ceci est le texte consolidé du reglement minier revisé.
Afficher le résuméActeurs de la société civile
mai 2019
Ceci est une lettre présentant les différentes préoccupations des acteurs de la société civile Congolaise sur les questions relatives à la gouvernance dans le secteur des ressources naturelles. Les auteurs y évoquent...
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juillet 2006
Ceci est une lettre du Cadastre Minier en réponse à la demande du groupe minier bangandula pour régularisation du périmètre Minier de Bisiye. Le CAMI y indique que l'octroi des droits miniers relève de la compétence du ministre des Mines et invite ...
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