Allocation des titres miniers
Bundesanstalt für Geowissenschaften und Rohstoffe – Federal Institute for Geosciences and Natural Resources (BGR)
octobre 2019
Cette Cartographie est le résultat d’une enquête minière ASM menée par des équipes de terrain multipartites composées du BGR, du Centre Carter et de l'autorité minière artisanale congolaise, SAEMAPE dans ...
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novembre 2020
Ceci est un avenant au contrat de création de la société Ruashi Mining. Les parties acceptent d’étendre le Bien aux gisements de Musonie Est, Sokoroche I et II. Ruashi Holding devra financer et débuter les travaux de prospection et si les résultats ...
Afficher le résuméSecrétariat Internationale ITIE
octobre 2019
Le rapport analyse dans quelle mesure la RDC s’est conformé aux différents critères de l’ITIE et fournis des recommandations pour plusieurs actions d’amélioration. Les résultats de cette évaluation r&eacut...
Afficher le résuméMinistère des Mines RDC
septembre 2019
La présente note signée par le Ministre en Charge des affaires minières, rappelle à tous les Opérateurs du secteur minier les dispositions légales et réglementaires relative au contrôle des opérations du...
Afficher le résuméMining Processing Congo (MPC) & COMIMPA
août 2007
Ce document est un condensé de plusieurs documents relatif aux activités minières dans le périmètre de MPAMA/BISIYE en territoire de Walikale dans le Nord-Kivu. Il contient, entre autre, un contrat de partenariat établit en...
Afficher le résuméDivision Provinciale des mines du Nord-Kivu
octobre 2006
Ceci est une lettre de la Division provinciale des mines du Nord-Kivu accusant réception du courrier de la Société Mining Processing Congo, « MPC en sigle » concernant le démarrage de leurs activités dans les...
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août 2019
Ce mémorandum décrit les faits liés aux conflits qui opposent la société ALPHAMIN aux coopératives minières de BISIE et présente ensuite un certain nombre de recommandation pour pouvoir y remédier. Le d...
Afficher le résuméOSCs "Le Congo n'est pas à vendre"
juin 2020
Ceci est un communiqué de presse de la campagne "le Congo n'est pas à vendre" qui invite le président de la République Démocratique du Congo et le gouvernement à empêcher la cession d'une grande partie des actifs de la société mini&egr...
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octobre 2006
Dans cette réponse à le lettre de l'entreprise Mining Processing Congo, le Ministre provincial des Mines du Nord Kivu encourage cette entreprise à démarrer sans tarder avec les travaux dans ses concessions conformement au code minier.
Afficher le résuméCoopératives Minières de Bisie/Territoire de Walikale
juin 2018
Dans ce mémorandum, les exploitants artisanaux de Bisie demandent au Président de la République de personnellement s'impliquer pour les aider à résoudre le différend qui les oppose à l'entreprise MPC/ Alphamin. Les auteurs y exposent la déma...
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octobre 2007
Dans cette correspondance adressée au ministre provincial des mines du Nord-Kivu, l’honorable Gilbert KALINDA exprime son inquiétude au sujet de l’avenir des populations de Walikale, concernant les démarches en cour sur l’octr...
Afficher le résuméDivision Provinciale des mines du Nord-Kivu
mars 2020
Ce document présente par territoire, les différentes entreprises minières opérant dans la Province du Kivu. Il indique également pour chacune de ces entreprises les détails sur les droits miniers qu'elles détiennent (Type de droit, nombre de carr&e...
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