Allocation des titres miniers

Procédure d’octroi d’un Permis de recherche

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un Permis de recherche (PR) (modalité de demande, frais, instructions cadastral, durée de permis, limitation de superficie, preuve decapacités financiéres, renonciation, renouvellement, expiration, transformation en PE ou PEPM)

Procédure d’octroi d’un Permis d’Exploitation de Rejets

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de rejet (PER) (conditions d’octroi, détermination du périmètre, portée, nature, expiration, renonciation et renouvellement du PER)

Procédure d’octroi d’un permis d’exploitation de la petite mine

January 2006

Dépliant résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de la petite mine (PEPM) (type de gisement, portée, nature et étendue du PEPM, condition d’octroi, renouvellement et expiration).

Procédure d’octroi d’une autorisation de recherche des produits de carrière

January 2006

Depliant résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation de recherche de produits de carrière (ARPC).

Procédure d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carriere

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carrière (AEPC)

Bref apercu des procedures cadastrales

January 2006

Dépliant du CAMI résumant les principales procedures d’octroi des titres miniers et des carrières (éligibilité, recevabilité, frais, instruction, maintien de la validité)

Identification et Validité des droits miniers – Atelier Copirep

October 2005

Présentation de Duncan & Allen pour COPIREP relative aux questions d’identification et de validité des droits miniers.

Demande de paiement des droits superficaires

June 2007

Lettre du cadastre Minier listant les titulaires miniers appelés à faire preuve de paiement des droits superficiaires, condition necessaire pour la préservation de la validité du titre en question.

Procédure d’octroi d’un permis d’exploitation (PE)

Cadastre Minier RDC

October 2011

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation (PE) (conditions d’octroi, détermination du périmètre, portée, nature, expiration, renonciation et renouvellement du PE)

Liste des permis de recherche Septembre 2011

September 2011

Liste des Permis de Recherche (PR) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.

Liste des permis d’exploitation – Septembre 2011

September 2011

Liste des Permis d’Exploitation (PE) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.

Liste permis d’exploitation de la Petite Mine – Septembre 2011

September 2011

Liste des Permis d’Exploitation de la Petite Mine (PEPM) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.