septembre 2011
Liste des Autorisations d’Exploitation de Produits de Carrière (AEPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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Liste des Autorisations de Recherche de Produits de Carrière (ARPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
Afficher le résuméoctobre 2011
Liste des permis d’exploitation des rejets (PER) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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Liste des autorisations d’exploitation de produits de carrières temporaires (AECT) actives en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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Liste des demandes de droits miniers en cours d’instruction par le Cadastre en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date de demande.
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Liste des demandes de droits miniers approuvées par le Cadastre en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date de demande.
Afficher le résuméoctobre 2005
Présentation de Duncan & Allen pour Copirep relative aux questions de conformité des contrats miniers aux lois minières, notamment pour l’éligibilité des titulaires miniers, les clauses sur la cession, l’amodiation, la participation de l’Etat, la transformation des anciens droits miniers (pré-Cod...
Afficher le résuméseptembre 2011
Liste des titulaires de droits miniers et des carrières telle qu’en vigueur en Septembre 2011. Le document contient le nombre de permis de recherche et d’exploitation (PR, PE, PER, AEPC, AECT, ARPC et PEPM) pour chaque titulaire, ainsi que leur adresse physique.
Afficher le résuméavril 2006
L’objectif du critère de performance 5 de la Société Financière Internationale / MIGA est d’éviter ou de minimiser le déplacement forcé autant que possible et d’atténuer les impacts négatifs résultant de l&rsq...
Afficher le résumémars 2012
Le Code Minier prévoit la mise à disposition du public et des investisseurs intéressés de la carte des permis miniers et autorisations de carrières. Depuis Octobre 2011, le site du Cadastre Minier contient une cartographie des titres octroyés et en cours de traitement pour l’ensemble de la RDC. E...
Afficher le résuméjanvier 2013
Ces tablaux listent l'ensemble des permits - permits de recherche (PR), permits d'exploitation (PE) et permits d'exploitation des rejets (PER)- actifs au 31 décembre 2012, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et ...
Afficher le résumémai 2013
Version actualisée de la Matrice de Bonne Gouvernance publiée en anglais par la Banque Mondiale. Elle détermine les actions, l’échéance et l’agence d’exécution des priorités du programme de gouvernance économique de la RDC en vue de la gestion transparente des ressources naturelles et le contrôl...
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