September 2011
Liste des Autorisations d’Exploitation de Produits de Carrière (AEPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des Autorisations de Recherche de Produits de Carrière (ARPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummaryOctober 2011
Liste des permis d’exploitation des rejets (PER) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des autorisations d’exploitation de produits de carrières temporaires (AECT) actives en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des demandes de droits miniers en cours d’instruction par le Cadastre en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date de demande.
View SummarySeptember 2011
Liste des demandes de droits miniers approuvées par le Cadastre en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date de demande.
View SummaryOctober 2005
Présentation de Duncan & Allen pour Copirep relative aux questions de conformité des contrats miniers aux lois minières, notamment pour l’éligibilité des titulaires miniers, les clauses sur la cession, l’amodiation, la participation de l’Etat, la transformation des anciens droits miniers (pré-Cod...
View SummarySeptember 2011
Liste des titulaires de droits miniers et des carrières telle qu’en vigueur en Septembre 2011. Le document contient le nombre de permis de recherche et d’exploitation (PR, PE, PER, AEPC, AECT, ARPC et PEPM) pour chaque titulaire, ainsi que leur adresse physique.
View SummaryApril 2006
L’objectif du critère de performance 5 de la Société Financière Internationale / MIGA est d’éviter ou de minimiser le déplacement forcé autant que possible et d’atténuer les impacts négatifs résultant de l&rsq...
View SummaryMarch 2012
Le Code Minier prévoit la mise à disposition du public et des investisseurs intéressés de la carte des permis miniers et autorisations de carrières. Depuis Octobre 2011, le site du Cadastre Minier contient une cartographie des titres octroyés et en cours de traitement pour l’ensemble de la RDC. E...
View SummaryJanuary 2013
Ces tablaux listent l'ensemble des permits - permits de recherche (PR), permits d'exploitation (PE) et permits d'exploitation des rejets (PER)- actifs au 31 décembre 2012, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et ...
View SummaryMay 2013
Version actualisée de la Matrice de Bonne Gouvernance publiée en anglais par la Banque Mondiale. Elle détermine les actions, l’échéance et l’agence d’exécution des priorités du programme de gouvernance économique de la RDC en vue de la gestion transparente des ressources naturelles et le contrôl...
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