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Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel

Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel

Organisation

janvier 2010

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Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2009. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du cadastre (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zone de Recherche Géologique (ZRG) et la Zone d’Exploitation Artisanale (ZEA). Une annexe sur les droits miniers présente la liste des opérateurs miniers actifs pour la période couverte par le rapport.