mai 2008
Rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les conditions requises pour que le secteur minier contribue au développement. Le document fournit une introduction globale au secteur, comprenant une analyse du contexte légal, politique et fiscale, une image des principaux act...
Afficher le résumémars 2011
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion transparente des contrats de concession, la traçabilité de toutes les ...
Afficher le résumédécembre 2010
La présentation décrit le grand potentiel minier de la RDC ainsi que les lacunes visibles de gestion du secteur. Il décrit le projet Promines (DfID / Banque Mondiale), ses objectifs, son organisation, sa mise en œuvre, et ses liens avec la gouvernance ITIE++. Il énumère les principaux volets: ass...
Afficher le résuméjanvier 2010
La vision politique de la RDC est une projection des activités minières majeures qui peuvent êtres réalisées à court, moyen, et longue termes, basé sur l’idée qu’une bonne vision pour le secteur minier peut contribuer à la croissance économique. Le premier chapitre décrit 13 options fondamentales...
Afficher le résuméjuin 2005
Ce rapport du COPIREP décrit la nouvelle politique minière, y compris le nouveau Code Minier de 2002, le Cadastre Minier, la Commission de Validation des Droits Miniers et de Carrières, la restructuration de la Gécamines, la production de diamants, et l’adhésion à l’ITIE. Il explique également l’...
Afficher le résumémai 2010
Description du Projet ProMines, financé par la Banque Mondiale ($50 millions) et DfID ($45 millions), pour améliorer la gouvernance et ainsi la croissance dans le secteur minier industriel (et dans une moindre mesure artisanale) en RDC. Le document reprend une partie de l’anal...
Afficher le résumémars 2009
Ce document donne une série de mesures en cinq étapes pour améliorer la transparence, la responsabilité, et la gestion des revenues des industries extractives, avec le but de contribuer au développement et la réduction de la pauvreté. Les cinq étapes sont (1) l’attribution des contrats et des lic...
Afficher le résumémars 2003
Le Règlement Minier 2003 (DRC Mining Regulation) fixe les modalités et les conditions d’application du Code Minier (2002), y compris les procédures d’octroi et les conditions de validité des titres et contrats miniers, les mécanismes et institutions ...
Afficher le résuméjuillet 2002
Le Code Minier est le document législatif de référence pour le secteur minier tant industriel qu’artisanal depuis 2002. Il organise le secteur de sorte à ce que la responsabilité première de l’Etat soit la réglementation et le contr&oci...
Afficher le résumémars 2003
Annexe au règlement minier désignant les autorités compétentes pour instituer des zones de restriction (art 279 Code Minier), notamment les entités territoriales décentralisées.
Afficher le résuméjanvier 2003
Dépliant résumant les caractéristiques, modalités de fonctionnement et principaux acteurs du cadastre Minier créé par le code Minier 2002.
Afficher le résuméseptembre 2010
Liste des droits miniers et des carrières en septembre 2010, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis (PE / PER / PR / PEPM / ARPC / AEP), le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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