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  • Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

    Division des Mines

    janvier 2009

    Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

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  • Renégociation Compagnie Minière du Sud Katanga (Fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Conpagnie Minière du Sud Katanga (CMSK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. ...

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  • Renégociation Compagnie Minière de Tondo (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Tondo (CMT) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avena...

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  • Renégociation Compagnie Minière de Luisha (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Luisha (COMILU) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’a...

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  • Renégociation Mutanda Mining SPRL (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Mutanda Mining Sprl (MUMI) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord f...

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  • Renégociation Compagnie Minière de Musonoi (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

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  • Renégociation Kasonta-Lupoto Mines (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Kasonta-Lupoto Mines (Kalumines) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avena...

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  • Renégociation Kipushi Corporation Sarl (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Kipushi Corporation Sarl (KICO) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avenan...

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