janvier 2009
Avenant au contrat d’amodiation signé entre la Gécamines et Anvil Mining Concentrate Kinsevere en 2009, qui modifie les paiements a effectuer par AMCK à la Gécamines vu le fait que AMCK a livré son etude de faisaibilité pour le mine de Kinsever...
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Ce document (en anglais) est une évaluation des impacts et risques de troubles sociaux que pourrait engendrer le développement de l'activité minière industrielle de Moto gold projet (actuel Kibali Goldmines) sur les communautés impactées par le projet.Afficher le résumé
janvier 2009
Avenant au contrat de création de la Société d’Exploitation de Kipoi SPRL (SEK) signé entre la Gécamines et Congo Minerals Sprl (COMIN). Au terme dudit avenant, les parts sociales sont réparties en raison de 60% pour COMIN et 40% pour la G&eac...
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Cet avenant porte sur l’exploitation des gisements de Kalukundi. Il présente la nouvelle configuration de Swanmines dans laquelle la Société Akam Mining est le nouvel acquéreur des parts sociales d’Africo Resources détenues jadis par l’entrepri...
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Cet avenant présente une nouvelle structure d’actionnariat dans la Société Minière de Kabolela et Kipese (SMKK Sprl) caractérisée par la cession des parts sociales détenues jadis par Melkior Resources à la Compagnie Financière d...
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Avenant N°3 (2009) au contrat de création de société Mutanda ya Mukonkota Mining SPRL » (MUMI) entre Southern African Metal Refiners Congo (SAMREF) SPRL et Gécamines, confirmant la révision à la baisse des parts de Gécamines (de 40 &...
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Cette analyse examine la possibilité de la croissance économique grâce à l’exploitation minière, en général et en RDC en particulier. L’analyse décrit en détail les quatre points suivants: (1) un état des lieux de l’exploitation minière; (2) la montée en puissance du secteur artisanal et la margi...
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Contrat type pour établir les relations entre le Ministère Provincial des Mines et Affaires Foncières et une société de découverture, par lequel la société s’engage à faire la découverture d’un site artisanal afin de rendre plus accessible le gisement, à encadrer les exploitants artisanaux au pla...
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Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.
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Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2009 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Mutanda Mining Sprl (MUMI) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord f...
Afficher le résumédécembre 2008
Documents reprenant les principales modifications du contrat de La Société d’Exploitation de Kipol (SEK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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