décembre 2008
PV des renégociations reprenant les principaux sujets de discussion du contrat Kingamyambo Musonoi Tailings (KMT) dans le cadre de la revisitation des contrats miniers. Le contrat a été annulé en Aout 2009.
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Documents reprenant les principales modifications du contrat de La Société d’Exploitation de Kipol (SEK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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Document reprenant les principales modifications du contrat Kisanfu Mining (KIMIN) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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Documents reprenant les principales modifications anticipées du contrat Ruashi Mining (RM) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
Afficher le résumédécembre 2008
Document reprenant les principales modifications anticipées du contrat La Minière de Kalumbwe Myunga sprl (MKM) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les pa...
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Documents reprenant les principales modifications des contrats Boss Mining, Mukondo Mining et Savannah Mining (fusionnés) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final en...
Afficher le résuménovembre 2008
Note circulaire numéro 2631 sur les mesures d’encadrement des activités minières au Katanga pendant la période de crise financière internationale, notamment par rapport à l’application du régime fiscal.
Afficher le résuméoctobre 2008
Etude d'Impact Environnementale et Sociale (en Anglais) pour le mine de Kalukundi, publié par Africo Resources Ltd en 2008.
Afficher le résuméoctobre 2008
Article analysant les défis de gouvernance qu’apporte le nouveau modèle instauré par le Code Minier 2002 avec l’aide des institutions financières internationales. Le document est divisé en trois parties: aperçu des majeures réformes législatives et politiques du secteur minier; analyse des réalit...
Afficher le résuméseptembre 2008
Convention d’Entreprise commune entre la Gécamines et Wanboa Kingco. Ltd relative à l’exploitation des gisements de Kamoya et Kazibizi. Les parts sociales se répartissent en raison de 30% pour la Gécamines et 70% pour Wanboa Kingco. Ltd.
Afficher le résuméseptembre 2008
Avenant nr. 2 au contrat de Joint Venture ‘la Sino-Congolaise des Mines’ (Sicomines) entre d’une part le Groupe Gécamines (Gécamines, SIMCO) et d’autre part le consortium d’entreprises chinoises (China Railway Group, China Railway Resources Development,...
Afficher le résuméaoût 2008
Décret n° 08/ 018 du 26 août 2008 portant création, organisation et fonctionnement du Bureau de Coordination et de Suivi du Programme Sino-Congolais, en sigle « B.C.P.S.C ».
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