Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo

Rapports

Tous les documents

  • Gouvernance minière au Sud-Kivu

    Observatoire Gouvernance et Paix (OGP)

    janvier 2010

    Ceci est un rapport d’une étude menée par des chercheurs de l’Observatoire pour la Gouvernance et la Paix (OGP), dont le but était de contribuer à la construction d’une paix durable à travers la mise en place d’un mécanisme é...

    Afficher le résumé
  • Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel

    janvier 2010

    Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2009. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du cadastre (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zon...

    Afficher le résumé
  • Revenue Watch Index 2010

    Revenue Watch Institute (RWI)

    janvier 2010

    Le « Revenue Watch Index 2010″ compare et mesure les informations sur les industries extractives divulguées par les gouvernements, parmi celles-ci les recettes perçues par ces gouvernements, les contrats et les règlementations. L’Indexe examine 41 pays riches en ressources naturelles qui contienn...

    Afficher le résumé
  • Contrat de Cession type pour le secteur minier en RDC

    janvier 2010

    Contrat type redigé par une commission mixte sous l’égide du Ministère des Mines visant à fournir des éléments de négociation pour les société détenues majoritairement par l’Etat. Note: le contrat n’a pas été formellement adopté par le gouvernement, qui l’utilise plutôt comme source d’inspiration...

    Afficher le résumé