La vision politique de la RDC est une projection des activités minières majeures qui peuvent êtres réalisées à court, moyen, et longue termes, basé sur l’idée qu’une bonne vision pour le secteur minier peut contribuer à la croissance économique. Le premier chapitre décrit 13 options fondamentales...

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Avenant nr 3 contrat COMILU (Mr Zongwe Kiluba – COVEC – CRR) 2010

janvier 2010

Avenant au contrat de création de la Compagnie Minière de Luisha (COMILU) relatif à l’exploitation des gisements de Luisha. Il porte sur la cession des parts sociales détenues jadis par Gécamines à Monsieur Zongwe Kiluba et celle...

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Budget 2011: Synthèse des dépenses par fonctions

Ministère du Budget RDC

janvier 2010

Synthèse des dépenses de l’état en 2011 par fonction. Les dépenses par fonction comprennent notamment les dépenses de l’administration centrale publique, de la défense et des affaires économiques.

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Prévisions des recettes extérieures en 2011

janvier 2010

Tableau récapitulatif des recettes extérieures des années 2009 et 2010 et prévisions des recettes extérieures de l’exercice 2011.

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Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel

janvier 2010

Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2009. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du cadastre (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zon...

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Contrat de Protocole Kimpe (Sodimico – Somika) 2009

Kimpe

décembre 2009

Contrat de protocole entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) et la Société Minière du Katanga (Somika) relatif aux travaux de recherche pour la mise en évidence des gisements de Kimpe.

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Rapport ITIE RDC 2007

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

décembre 2009

Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...

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Rapport de l’Atelier sur l’Evaluation du Processus de Revisitation et de Renégociation des Contrats Miniers (CEPAS – 14 Décembre 2009)

Southern Africa Resource Watch (SARW)

décembre 2009

Compte rendu de l’atelier visant à évaluer le processus de revisitation tant par le gouvernement que par la société civile, en déterminer les impacts légaux, financiers et sociaux et en tirer les leçons.

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OECD Pilot Project in the Mining Sector – Preliminary List of Useful Resources

Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE)

décembre 2009

Liste regroupant les principaux standards et normes internationaux pertinents pour les entreprises minières. Les normes sont regroupées par catégorie: (1) Droits humains en général, (2) Droits humains, sécurité et conflits, (3) Genre, (4) Droits culturels et peuples indigènes, (5) relations avec ...

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