La vision politique de la RDC est une projection des activités minières majeures qui peuvent êtres réalisées à court, moyen, et longue termes, basé sur l’idée qu’une bonne vision pour le secteur minier peut contribuer à la croissance économique. Le premier chapitre décrit 13 options fondamentales...
Rapport annuel 2010 de Kobex Minerals Inc publié sur le New York Stock Exchange. Kobex Minerals Inc est une entreprise canadienne spécialisée dans l&rsqu...
Contrat de protocole entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) et la Société Minière du Katanga (Somika) relatif aux travaux de recherche pour la mise en évidence des gisements de Kimpe.
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
décembre 2009
Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...
Compte rendu de l’atelier visant à évaluer le processus de revisitation tant par le gouvernement que par la société civile, en déterminer les impacts légaux, financiers et sociaux et en tirer les leçons.
Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE)
décembre 2009
Liste regroupant les principaux standards et normes internationaux pertinents pour les entreprises minières. Les normes sont regroupées par catégorie: (1) Droits humains en général, (2) Droits humains, sécurité et conflits, (3) Genre, (4) Droits culturels et peuples indigènes, (5) relations avec ...
Mémorandum du gouvernement de la RDC décrivant les politiques économiques et financières ainsi que les réformes structurelles que le gouvernement compte mettre en oeuvre dans le cadre du programme soutenu par la Facilité pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance (FRPC) du Fonds Monét...
Avenant numéro 1 au contrat de création de la Compagnie Minière du Sud Katanga (CMSK) de 2004. Il répartit les parts sociales en raison de 60% pour l’Entreprise Générale Malta Forrest (EGMF) et 40% pour la Gécamines. Pour plus de détai...
Ce rapport examine les questions relatives aux peuples autochtones, aux déplacements internes et aux vulnérabilités sociales dans le contexte du projet aurifère de moto, situé dans le nord de la République démocratique du Congo. Les principaux impa...
Ceci est l'arrêté ministériel n°0768/CAB.MINES/01/09 du 18 novembre 2009 portant agrement au titre de coopérative minière, de la Coopérative des Creuseurs Artisanaux de Bisie (COCABI). Cet agrément donne à la COCABI, entre autre, le droit...
Avenant N° 3 (2009) à la convention de collaboration relative au développement d’un projet minier et d’un projet d’infrastructures en République Démocratique du Congo. Cet avenant apporte des modifications significatives telles la révision ...