Nul N’est Parfait : Rapport d’évaluation des obligations fiscales et parafiscales de Tenke Fungurume Mining SA

DYFREN

août 2022

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La présente étud...

Bulletin d’informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022

Programme Gouvernances des Industries Extractives (PGIE)

août 2022

Ce bulletin d'informations présente les activités réalisées par le Programme Gouvernance des Industries Extractives (PGIE) du Centre Carter et ses partenaires dans leurs efforts de contribution à l’amélioration de la gouvernance du secteur extractif...

Déclaration de paiements d'IVANHOE MINES au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

septembre 2023

Ce tableau présente la déclaration des recettes qu' IVANHOE MINES affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.

Déclaration de paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

septembre 2023

Ce tableau présente la déclaration des recettes que KIPUSHI CORPORATION affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.

Déclaration de paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

septembre 2023

Ce tableau présente l'ensemble des paiements que KIBALI GOLD MINES affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.

Déclaration de paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

septembre 2023

Ce tableau présente l'ensemble des paiements que MUANDA INTERNATIONAL OIL affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.

Déclaration de paiements de CROWN Mining SARL au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

septembre 2023

Ce tableau présente la déclaration des recettes que CROWN MINING SARL affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.

RDC: L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne des graves atteintes aux droits humains

Amnesty International

septembre 2023

Dans cet article, Amnesty International et l’Initiative pour la bonne gouvernance et les droits humains (IBGDH), une organisation basée en RDC, démontrent que la course à l’expansion des opérations minières d’entreprises multinationales a entra...

Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023

Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles

septembre 2023

Ce présent document est un communiqué de presse des organisations de la Société civile œuvrant dans le Secteur des ressources naturelles qui ont appris à travers les médias la signature de contrats de partenariat entre l’entreprise du Portefeu...

Arrêté Provincial de mise en place de la commission permanente d'instruction des cahiers des charges de la province du Tanganyika, Août 2023

Ministère Provincial des Mines / Tanganyika

septembre 2023

Ce présent document est l'Arrêté Ministériel Provincial N°001/CAB/MIN.MINES/TANG/KHD/2023 du 12 Août 2023 portant nomination des membres et institution de la commission permanente d'instruction du cahier des charges de la responsabilité sociétale...

Défis et Enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l'industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC

Me. Céline TSHIZENA TSHINATE PEGASUS

septembre 2023

Ce présent document est un article qui parle de la situation des droit humains des communautés locales et la contribution au développement local dans le processus de développement des projets du secteur extractif qui restent encore très critiques et des dé...

Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023

Secretariat Technique - ITIE RDC

septembre 2023

Ce présent document est un rapport synthèse des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation 0,3% minimum du chiffre d'affaires des entreprises min...

Déclaration de paiements de la Société Minière AURUM au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

août 2023

Ce tableau présente la déclaration des recettes que la Société Minière Aurum affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.

Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Kambove au gouvernement pour l'année 2019

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

août 2023

Ce tableau présente l'ensemble des paiements que la Compagnie minière de Kambove affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet en 2019.