June 2021
Ceci est un communiqué de presse du Centre Carter sur la nécessité pour le Gouvernement congolais de créer les conditions favorables à la transformation locale des minerais à travers la définition et la mise œuvre d’une politique &eacut...
View SummaryMarch 2021
Ceci est le rapport ITIE-RDC assoupli 2018,2019 et 2020. Conformément à l’option d’assouplissement des Exigences proposée par le Conseil d’Administration de l’ITIE Internationale et à la décision du Comité Exécutif de l&rsqu...
View SummaryContrat d'option signé entre la Société Minière de Kilo Moto(Sokimo) et Alsesy Trading (Alsesy SPRL). Alsesy SPRL s'engage à verser à Sokimo la somme de 20 000 USD d’indemnité forfaitaire à la signature du contrat avec des frais d'opti...
View SummaryCe document est le résultat d'une enquête menée par l'Asbl FTD (Fungurume Tenke développement) sur l'impact de l'exploitation minière dans la cité de Kakanda sur la situation socio-économique de la population de cette cité. Il porte essentiel...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat Beraca, entre la Gécamines et Beraca Groupe. L'analyse relève que l'accord préliminaire n'est jamais entré en vigueur vu qu'il n'a jamais été autorisé par le Conseil d'Administration de la Gécamines ni par ...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat PZCE, entre melkior Ressources Inc et la Gécamines. L'analyse dévoile entre autre que depuis le premier Avenant à cet accord, aucune activité ne s'est déroulée sous ce partenariat et conclut que l'accord est nul et sans ...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat Comikat, entre la Gécamines et la Compagnie Minière du Haut-Katanga Sprl. L'analyse conclut entre autre que le protocole AP n'a pas été signé par le président du conseil d'administration de la Gécamines et met don...
View SummaryCeci est une analyse sur la révision du code minier faite par Monsieur Jean Pierre Okenda, Directeur Pays de Natural Ressouce Institute en République Démocratique du Congo . Il y revient sur la démarche tripartite - E...
View SummaryCe tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Mutanda Mining (MUMI) a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entité...
View SummaryAnalyse de l'Accord de partenariat: KMT ( Kingamyambo Musonoi Tailings) entre la République Démocratique du Congo, la Génerale des Carrières et des Mines et Congo Mineral Developments Limited. L'Analyse revèle entre autre un besoin de fonder correctement KMT ain...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat CMSK, entre la Gécamines et la société EGMF Sprl. L'Analyse conclut que les mécanismes de résiliation de contrat reflétent un déséquilibre de force manifeste entre les parties contractantes et mérite...
View SummaryAnalyse de l'accord de partenariat Swanepoel /Chabara, entre la Gécamines et les entreprises Swanepoel. L'analyse conclut entre autres que la Gécamines ne devrait pas signer le contrat de société avec Swanepoel pour l'exploitation de gisement de Chabara. La structure d...
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