août 2021
Ce document présente les statistiques de production mensuelle vendue du cuivre et du cobalt par entreprise pour le premier semestre 2021. Il présente en outre l'evolution des données des exportations et des ventes des produits miniers, notamment le diamant, l’or, la cas...
Afficher le résuménovembre 2021
La présente note s’inscrit donc dans le cadre de la recommandation du Comité Exécutif et de la contribution du Consortium Makuta à l’amélioration du projet de rapport thématique sur la répartition et de l’affectation de la redevan...
Afficher le résumédécembre 2021
Ceci est un rapport ITIE RDC qui clarifie les aspects de la politique du Gouvernement et les mécanismes de divulgation des contrats extractifs en RDC.
Il décrit les textes légaux et réglementaires, évalue l’application de la politique du Gouverneme...
Afficher le résumédécembre 2021
Ces tableaux statistiques présentent la valeur des exportations par entité de traitement, par type de produit, ainsi que la valeur de production par type d'exploitation pour l'année 2020 dans la province du Nord-Kivu.
Afficher le résumédécembre 2021
Ceci est une note de Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles qui émet des recommandations sur le processus de révisitation et de renégociation des contrats miniers.
Elle examine l’opp...
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Le présent arrêté interministeriel n° 000820/CAB.MIN/MINES/01/et n° 003/CAB.MINE/AFF.SOC.A.H.SN. du 21 décembre 2021 portant approbation du manuel des procédures de gestion de la dotation de 0.3% minimun du chiffre d'affaires pour contribution aux p...
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janvier 2022
Les organisations de la société civile engagées dans la gouvernance des ressources Naturelles en République Démocratique du Congo (RDC) saluent la signature par les Ministres des Mines et des Affaires Sociales de l’arrêté interministéri...
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Ceci est un rapport du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC qui évalue l’application des dispositions légales et réglementaires de la répartition et de l’affectation de la redevance minière ainsi que de la rétrocession de 10% des ...
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Ceci est une contribution de la societe civile ( Franciscans International, Dominicans for Justice and Peace (Order of Preachers), Centre Carter, Caritas Goma) au Comité des droits économiques, sociaux et culturels sur le 6ème rapport périodique de la RDC.
janvier 2022
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Ceci est un cahier des charges signé entre La Société Miniere Alphamin Bisie Mining SA (ABM) et les communautés lo...
Afficher le résuméjuillet 2022
Ceci est un rapport des assisses tenues sous le thème principal « SECTEUR MINIER, MOTEUR DE CROISSANCE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE DE LA RDC », qui avaient fondamentalement un double caractère : échange et réflexion.
L’objectif de la ...
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