juin 2007
Ce contrat de collaboration entre le Service d'Assistance et d'Encadrement du Small Scale Mining (SEASSCAM) et la Coopérative minière Mpama/Bisiye fixe les modalités de collaboration entre de ces structures. SEASSCAM s'y engage, par exemple, à apporter une assistance t...
Afficher le résuménovembre 2014
Ceci est le rapport d’une étude de PAX sur la concession 40 en Province Orientale se trouvant en Ituri avec une forte concentration des mines artisanales précisément dans la zone où une la société minière AGK tient un permis d’exploitat...
Afficher le résumémai 2018
Ceci est le texte consolidé du code minier révisé par la loi n° 18/001 du 09 mars 2018. L’économie générale de la présente loi, telle que complétée et modifiée apporte plusieurs innovat...
Afficher le résuméjuin 2018
Ce numéro spécial du Journal Officiel constitut le texte consolidé du règlement minier révisé par le Décret n° 18/024 du 08 juin 2018. Il fixe les modalités et les conditions d’application de la loi ...
Afficher le résuméjuin 2020
Dans ce communiqué de presse, la société Banro Corporation Ltd. (la «Société» ou «Banro»)annonce qu'elle a conclu un accord définitif pour vendre sa mine d'exploitation de Namoya Mining SA à un consortium de les investisseur...
Afficher le résuméoctobre 2020
Ceci est un message des organisations de la société civile à la 45è Session du Conseil des Droits de l'Homme. Elles demandent conseil de soutenir le processus de mise en oeuvre des dispositions du code minier revisé en rapport avec le respect des droi...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce résumé de l'évaluation de l'impact environnemental, social et sanitaire de l'entreprise Alphamin donne les éléments de contexte de l'installation du projet dans la Province du Nord-kivu et décrit les détails du projet, notamment en rapport avec ...
Afficher le résuméfévrier 2020
Ceci est un article de presse de Zoom-eco.net. Il exprime les réactions de quelques acteurs économique du secteur minier de la RDC au sujet de l’annonce faite par Twangiza Mining sur la suspension de ses activités de production jusque fin...
Afficher le résumémai 2008
Ce rapport de la Banque mondiale examine dans quelle mesure la bonne gouvernance dans le secteur minier peut contribuer à la croissance économique en République Démocratique du Congo. Il aborde particulièrement les trois aspects q...
Afficher le résuméjanvier 2013
Cet article analyse de près l’évolution de la production minière en RDC, de l’implosion à la transformation bicéphale. Il apporte un éclairage théorique qui explique le paradoxe de la pauvreté sur ...
Afficher le résumémai 2014
Ce numéro spécial du journal officiel du 10 Mai 2014 constitut un recueil des textes de la constitution de la RDC, relatif à « l’amélioration du climat des affaires et des investissements en République d&e...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l’année 2013 et constitue une partie intégrante du processus de mise en œuvre de l’ITIE. Le d...
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