Katanga

Cahier des charges définissant les responsabilités societales de RUASHI Mining SAS

Ruashi Mining

octobre 2021

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Statistiques Minières du premier semestre 2021

Ministère des Mines RDC

août 2021

Ce document présente les statistiques de production mensuelle vendue du cuivre et du cobalt par entreprise pour le premier semestre 2021. Il présente en outre l'evolution des données des exportations et des ventes des produits miniers, notamment le diamant, l’or, la cas...

Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 4ème Trimestre 2021

Division des Mines du Haut-Katanga

novembre 2021

Ces tableaux présentent les données des exportations par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le 4ème trimestre 2021 dans la province du Haut-Katanga.

La Route Vers La Ruine ?

RAID et CAJJ

novembre 2021

Ceci est un rapport de Rights and Accountability in Development (RAID), et le Centre d’Aide Juridico-Judiciaire (CAJJ), qui examine les droits des travailleurs dans les mines industrielles de la RDC d’où provient la vaste majorité du cobalt, mines qui produisent environ ...

Contrat d’amodiation entre Gécamines et Lualaba Congo Ressources

Resource contracts

novembre 2021

Ceci est un contrat d’amodiation entre la Générale des Carrières et des Mines et la société Lualaba Ressources relatif aux des droits miniers attaches aux périmètres couvert par le permis d’exploitation 1088 et 2362 de la Gécamin...

Contrat d’amodiation entre Gécamines et Kai Peng Mining

Resource contracts

novembre 2021

Ceci est un contrat d’amodiation entre la Générale des Carrières et des Mines et la société Kai Peng Mining relatif aux des droits miniers attaches aux périmètres couvert par le permis d’exploitation 13256 et 2355 de la Gécamines...

Contrat d’amodiation entre Gécamines et Beta Mining

Resource contracts

novembre 2021

Ceci est un contrat d’amodiation entre la Générale des Carrières et des Mines et la société Beta Mining relatif aux des droits miniers attaches aux périmètres couvert par le permis d’exploitation 540 de la Gécamines.  

Contrat d’amodiation entre Gécamines et COMEDECOM

Resource contracts

novembre 2021

Ceci est un contrat d’amodiation entre la Générale des Carrières et des Mines et la société Coopérative Minière d’Encadrement des Démobilisés et Ex-combattants MaiMai (COMEDECOM ) relatif aux des droits miniers attaches au...

Contrat d’amodiation entre Gécamines et Sicomines

Resource contracts

novembre 2021

Ceci est un contrat d’amodiation partielle entre la Générale des Carrières et des Mines et la société Sino-congolaise des Mines relatif aux des droits attaches au PE 11599 pour l’érection d’un site des remblais, au PE 11229 pour l’...

Les stratégies utilisées par l’entreprise Ruashi Mining pour éviter d’assumer ses responsabilités en cas de violations des droits humains

novembre 2021

  Ceci est un rapport du projet Mind the Gap, qui met en lumière un autre rôle déstabilisateur des multinationales en se focalisant sur le cas de Ruashi Mining. Les stratégies utilisées par cette société pour continuer à œuvrer san...

Note d’analyse du projet de rapport thématique relatif à la collecte et à l’affectation de la redevance minière

Consortium Makuta ya Congo

novembre 2021

La présente note s’inscrit donc dans le cadre de la recommandation du Comité Exécutif et de la contribution du Consortium Makuta à l’amélioration du projet de rapport thématique sur la répartition et de l’affectation de la redevan...

Rapport thématique sur la divulgation des contrats extractifs en RDC

Comité ITIE-RDC

décembre 2021

Ceci est un rapport ITIE RDC qui clarifie les aspects de la politique du Gouvernement et les mécanismes de divulgation des contrats extractifs en RDC.