Contrats

Contrat Minière de Kalumbwe Myunga (Gécamines – Exaco) 2001

Minière de Kalumbwe Myuanga (MKM)

juillet 2001

Contrat de création de société (2001) « La Minière de Kalumbwe Myunga SPRL » (MKM) entre d’une part Exploitations Artisanales au Congo (EXACO) et de l’autre la Gécamines, pour l’exploitation des gisements de Kalumbwe et My...

Contrat Mutanda Mining (Gécamines – Samref Congo) 2001

Mutanda Mining (MUMI)

mai 2001

Contrat de création de société (2001) « Mutanda ya Mukonkota Mining SPRL » (MUMI) entre Southern African Metal Refiners Congo SPRL et la Gécamines.

Contrat création Société Rejets de Mutoshi (Gécamines – EMIKO) 2001

Société Rejets de Mutoshi

janvier 2001

Contrat de création de société (2001) « Société de Traitement des Rejets de Mutoshi »(SRM) entre l’Entreprise Minière de Kolwezi SPRL (EMIKO) et la Gécamines

Contrat Chabara (Gécamines – Entreprises Swanepoel) 2005

Société d'Exploitation de Chabara

décembre 2005

Contrat de création de société (2005) « Société d’exploitation minière de Chabara SPRL » (Chabara) entre Entreprises Swanepoel et la Gécamines pour l’exploitation du gisement de Chabara. Il se peut que ce contrat a...

Contrat Compagnie Minière de Tondo (CMT : Lerexcom – Gécamines) 2005

Compagnie Minière de Tondo

juin 2005

Contrat de création de société (2005) « Compagnie Minière de Tondo SPRL » (CMT) entre Ledya pour la Recherche, l’Exploitation et la Commercialisation des Minerais SPRL (Lerexcom) et la Gécamines relatif à la prospection et &agr...

Contrat CMSK (Gécamines – EGFM) 2004

Compagnie Minière du Sud-Katanga (CMSK)

mai 2004

Contrat de création de société (2004) « Compagnie Minière du Sud Katanga SPRL » (CMSK) entre l’Entreprise Générale Malta Forrest et la Gécamines dans le cadre de developpement de certains gisements (Luiswishi).

Avenant 2 Ruashi Mining (Gécamines – Ruashi Holdings) 2004

janvier 2004

Avenant 2 modifiant le contrat de création de Ruashi Mining, notamment en remplacant Cobalt Metals Company Ltd par Ruashi Holdings et en baissant la part sociale de la Gécamines de 45% à 20%

Contrat Kalumines (Gécamines – AVCO Sprl) 2002

Minière de Kasonta et Lupoto (Kalumines)

avril 2002

Contrat de création de société (2002) « Kasonta-Lupoto Mines SPRL » (KALUMINES) entre AVCO (désormais Teal Mining) et la Gécamines relatif à la mise en valeur du polygone de Kasonta-Lupoto.

Avenant 1 Ruashi Mining (Gécamines – Cobalt Metals Company Ltd) 2001

octobre 2001

Avenant 1 (2001) modifiant le contrat de création de Ruashi Mining, notamment en spécifiant un calendier pour l’étude de faisabilité et la recherche du financement et apportant des précisions au niveau des organes du partenarait.

Convention DRC Copper and Cobalt Project (DCP : Gécamines – Global Enterprises Corporate Ltd) 2004

septembre 2004

Convention (2004) de Joint-Venture « DRC Copper and Cobalt Project SARL » (DCP) entre Global Enterprises Corporate Ltd (GEC) et la Gécamines relative à l’exploitation de la mine à ciel ouvert de Kov et des gisements de Kananga et de Tilwe...

Convention AMC (République du Zaïre – Anvil Mining NL) 1997

AMC

février 1997

Convention Minière (1997) « Anvil Mining Congo SARL » (AMC) entre Anvil Mining NL et la République du Zaire, plus spécifiquement le Community Trust.

Convention Kamoto Copper Company (KCC : Gécamines – Kinross-Forrest) 2004

Kamoto Copper Company (KCC)

février 2004

Convention (2004) de Joint-Venture « Kamoto Copper Company » (KCC) entre d’une part Kinross-Forrest Limited et de l’autre la Gécamines relative à l’exploitation de la filière Kamoto : mine de Kamoto, concentrateur Dima-Kamoto, usines hy...