November 2020
Ceci est la deuxième édition du manuel de mécanisme régional de certification (MRC) de la Conférence Internationale sur la Région des Grands Lacs (CIRGL) approuvé par toutes les parties prenantes de la chaine d’approvisionnement des minerais ...
View SummaryDecember 2019
Ceci est un guide élaboré par la plateforme des organisations de la société civile œuvrant dans la décentralisation et les finances publiques « PODEFIP » afin de :
- Aider les entit&...
View SummaryJune 2014
Ceci est une charte élaborée par les Etats membres de l’Union Africaine (UA), ces derniers se sont inspirés par la vision de l’UA qui est celui de bâtir une Afrique intégrée, prospère et vivant en paix, afin de promouvoir, protége...
View SummaryMarch 2019
Ceci est un règlement intérieur du comité Locale de Développement pour la chefferie de BUHAVU. Il fixe les modalités d’organisation et de fonctionnement du CLD et règlemente le cadre du travail pour la mise en place des missions lui confér&ea...
View SummarySeptember 2021
Ceci est un guide de Publiez ce que vous payez (PCQVP) et ONU femmes qui examine comment aborder la question sur l’inégalité des sexes dans le secteur extractif. Il examine chaque étape de la chaine de valeur de l’industrie extractive depuis la recherche des resso...
View SummarySeptember 2021
Ceci est un cahier des charges signé entre La société Phelps Dodge Congo Sarl et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Mayeba, les petits hameaux (Adek, Wasalangana, et Mushi wa Mumba), h...
View SummaryJuly 2020
Ceci est un cahier des charges de la société minière Tenke Fugurume Mining qui résume les projets exécutés et ceux en cours et planifie des projets pour la période allant de 2020 à 2024 afin de promouvoir le développement commun TFM-C...
View SummaryOctober 2021
Téléchargez le cahier des charges ici
Téléchargez l'arrêté View Summary
May 2020
Ceci est un cahier des charges signé entre La Minière de Kalukundi SA et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Pumpi, Lukonde, et Bwimbe situé dans la chefferie de Bayeke dans la province...
View SummaryJanuary 2021
Ceci est un cahier des charges signé entre La société Tenke Fungurume Mining SAS et les quatre quartiers de la commune de Fungurume (Mwela Mpande, Kelangile, Dipeta et Lukeka) situées dans la Commune rurale de Fungurume, Territoire de Lubudi dans la province du Lualaba...
View SummaryDecember 2021
Téléchargez ici
Ceci est une version du cahier des charges avant son instruction à la commission permanente, signé entre La Sociét&e...
View SummaryDecember 2021
Télechargez le cahier des charges ici
Téléchargez l'arrêté View Summary
