juin 2008
Synthèse et guide d’utilisation du Bank Information Center du « Guide on Resource Revenue Transparency » publié par le FMI en juin 2005. Le guide du FMI est très technique et ce guide a donc pour objet de rendre le guide du FMI plus accessible au grand public et de souligner les problèmes les plu...
Afficher le résuménovembre 2015
Ce Cadre stratégique d'accès aux terres, de dédommagement et de réinstallation (LACRPF) de
Tenke Fungurume Mining S.A.R.L.(TFM) expose les principes, procédures, droits et critères
d'admissibilité ainsi que les modalités organisati...
février 2015
Ce plan de réinstallation de l'entreprise Tenke Fungurume est consécutif à l'expension minière du projet baptisée "projet oxyde". Il porte sur trois zones principales d'occupation des terres prévues entre 2013 et 2016 :
janvier 2015
Ce protocole définit les questions que le Conseil d’administration de l’ITIE (y compris les Comités) et les validateurs devront prendre en considération dans l’évaluation du respect des dispositions relatives à la participation de la ...
Afficher le résuméjuin 2012
Ce doucment a été rélaisé dans le cadre des travaux d’analyse de la Banque Mondiale
pour « la préparation d’une étude Diagnostique d’Intégration du Commerce et
un Mémora...
Ce document est un outil de gestion de la communication mis en palce entre parties prenantes autour du projets Moto Gold (actuellement Kibali Goldmines) - Entreprise, communauté et Etat -. Son objectif est d'améliorer la prise de décision et de favoriser la compréhensi...
Afficher le résuméjuin 2014
Ce document définit la mission du Projet d'appui au secteur minier (PROMINES), un projet d’assistance technique au Gouvernement de la République Démocratique du
Congo cofinancé par la Banque Mondiale et la Coopération ...
juin 2016
Ce document du Cadre de Concertation de la société civile de l'Ituri sur les ressources naturelles (Cdc/Rn) présente deux questions retenues par les acteurs de la société civile, après différentes études menées sur les questions d'exp...
Afficher le résumédécembre 2015
Ce guide le la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) du secteur minier industriel dans le région du Katanga est un outil développé dans le souci de faciliter la mise en oeuvre opérationnelle des pratiques reconnues et valorisées par les di...
Afficher le résumémars 2015
Ce guide développé par international alert Groupe a pour but de donner des conseils pratiques aux entreprises extractives évoluant dans des zones à risques des conflits, afin de les aider à adopter une approche managériale susceptible de mitiger ces risqu...
Afficher le résuméjuillet 2013
Ce document recense, en fonction de leurs sources, l'ensemble de la documentation sur les textes légaux qui définissent les impôts, droits, taxes et redevance dûs à la province du Katanga.
Afficher le résuméjuin 2016
Ce document se focalise sur la mise en valeur de différentes ressources minérales présentes au Kongo Central, province de la RDC, telles que le diamant, le cuivre, l'or, le bauxite, le manganèse, etc.
