January 2022
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Ceci est un cahier des charges signé entre La Société Miniere Alphamin Bisie Mining SA (ABM) et les communautés lo...
View SummaryDecember 2020
Ceci est un cahier des charges signé entre La Minière de Kalumbe Mynga SAS et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Kisanfu, Kawama, Mumba, Dikanda, Kawala, Mayeba, Bwasalangana et Mibanze situ&...
View SummaryJuly 2020
Ceci est un cahier des charges signé entre la société Kisanfu Mining SAS et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Mayeba, Mumba, Dikanda, Kawala, Kawama et Kisanfu situé dans la ch...
View SummaryMarch 2022
Ce dépliant est un aide-mémoire aux parties prenantes sur la gestion minimale de 0.3% du chiffre d’affaires payés par tout titulaire de droit d’exploitation minière ou de l’autorisation d’exploitation permanente de carrières en phase d&rs...
View SummaryMay 2022
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Ceci est la troisième Edition du manuel de mécanisme régional de certification (MRC) de la Confé...
View SummaryDecember 2021
Le présent arrêté interministeriel n° 000820/CAB.MIN/MINES/01/et n° 003/CAB.MINE/AFF.SOC.A.H.SN. du 21 décembre 2021 portant approbation du manuel des procédures de gestion de la dotation de 0.3% minimun du chiffre d'affaires pour contribution aux p...
View SummaryMay 2022
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Ceci est un guide pratique ...
View SummaryAugust 2022
Ceci est un dépliant élaboré par le consortium Makuta Ya Maendeleo, il résume le décret n° 22/20 du 13 mai 2022 fixant les modalités de collecte, de répartition, de gestion et de contrôle des quotités de la redevance minière...
View SummaryJune 2021
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Ceci est un guide méthodologique élaboré par le Ministère du Pl...
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