Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de SOMIKA
Société Minière du Katanga
December 2021
Télechargez le cahier des charges ici
Téléchargez l'arrêté View Summary
December 2021
Télechargez le cahier des charges ici
Téléchargez l'arrêté View Summary
January 2022
Téléchargez ici
Ceci est un cahier des charges signé entre La Société Miniere Alphamin Bisie Mining SA (ABM) et les communautés lo...
View SummaryDecember 2021
Le présent manuel est une mesure d’application de la législation minière révisée en 2018. Il est l’instrument de gestion qui explicite l’applicabilité des dispositions des articles 258 bis et 285 octies du code minier et 414 sexies et se...
View SummaryDecember 2020
Ceci est un cahier des charges signé entre La Minière de Kalumbe Mynga SAS et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Kisanfu, Kawama, Mumba, Dikanda, Kawala, Mayeba, Bwasalangana et Mibanze situ&...
View SummaryJuly 2020
Ceci est un cahier des charges signé entre la société Kisanfu Mining SAS et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Mayeba, Mumba, Dikanda, Kawala, Kawama et Kisanfu situé dans la ch...
View SummaryMarch 2022
Ce dépliant est un aide-mémoire aux parties prenantes sur la gestion minimale de 0.3% du chiffre d’affaires payés par tout titulaire de droit d’exploitation minière ou de l’autorisation d’exploitation permanente de carrières en phase d&rs...
View SummaryMay 2022
Téléchargez ici
Ceci est un guide pratique élaboré par le Programme ...
View SummaryMay 2022
Téléchargez ici
Ceci est la troisième Edition du manuel de mécanisme régional de certification (MRC) de la Confé...
View Summary