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Guides et manuels

Category Documents

  • CTCPM: Tableau de suivi de la mise en oeuvre du code minier revisé

    Cellule Technique de Planification et de Coordination Minière (CTCPM)

    October 2018

    Ce document de la cellule technique de coordination et de planification Minière présente les actions de suivi de cette structure dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau code minier. Il indique notamment les actes déclencheurs des actions ...

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  • Comment lire et comprendre les contrats miniers?

    Société civile

    September 2014

    Ce document est une introduction au secteur minier. Il met un accent particulier sur l'analyse des contrats et les cadres juridiques qui les entourent et vise à aider les gouvernements, les citoyens, et les autres parties prenantes, à mieux comprendre...

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  • ITIE – La Norme 2019

    Secrétariat Internationale ITIE

    June 2019

    Cette nouvelle Norme tire parti des leçons apprises dans la mise en oeuvre du processus dans différents pays membres de l'initiative et met l’accent sur une divulgation plus systématique des données ITIE, en vue de l’inscrire...

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  • Plan de travail de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC 2020-2021

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    July 2020

    Ceci est une proposition d’un plan de travail triennal 2020-2022 de la société civile pour la mise en œuvre de l’ITIE RDC. Il relève les principaux problèmes et défis auxquels la mise en œuvre du processus fait face dans le pays et pr&eac...

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  • Réferentiel des dépenses sociales ITIE/RDC

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    March 2018

    Ceci est la déclaration finale de la commission mis en place par le comité executif de l'ITIE-RDC pour l'harmonisation de la définition et du réferentiel des dépenses sociales à déclarer dans le cadre de la mise en oeuvre de l'ITIE. Elle pré...

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  • Guide méthodologique de la planification provinciale et locale

    Ministère de la Décentralisation et Aménagement du territoire et Ministère du Plan / RDC

    March 2020

    Ce guide est un outil de standardisation des instruments de planification des Provinces et ETDs à renforcer leurs connaissances et maitrise dans pilotage du développement et mobilisation des ressources, et en leurs fournissant un cadre cohérent d’élaboration des ...

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  • Manuel de procédure du FCDL

    Ministère des Mines RDC

    September 2020

    Le présent manuel détermines les attributions et les procédures de fonctionnement de l’organisme spécialisé de gestion de dotation minimale de 0.3%  du chiffre d’affaires aux projets de développement communautaire des communautés a...

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