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Provinces du Kasai

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  • Réferentiel des dépenses sociales ITIE/RDC

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    March 2018

    Ceci est la déclaration finale de la commission mis en place par le comité executif de l'ITIE-RDC pour l'harmonisation de la définition et du réferentiel des dépenses sociales à déclarer dans le cadre de la mise en oeuvre de l'ITIE. Elle pré...

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  • Rappel/ Signature des cahiers des charges

    Ministère des Mines RDC

    September 2020

    Ceci est une lettre du ministre des Mines faisant état du non-respect par la majorité des opérateurs miniers de l'obligation de signer un cahier des charges avec les communautés affectées par leurs activités conformément l'article 7 littera F du co...

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  • Guide méthodologique de la planification provinciale et locale

    Ministère de la Décentralisation et Aménagement du territoire et Ministère du Plan / RDC

    March 2020

    Ce guide est un outil de standardisation des instruments de planification des Provinces et ETDs à renforcer leurs connaissances et maitrise dans pilotage du développement et mobilisation des ressources, et en leurs fournissant un cadre cohérent d’élaboration des ...

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  • Décret sur la création de l' ARECOMS

    Gouvernement RDC

    November 2019

    Ceci est le décret n° 19/16 du 05 novembre 2019 portant création, organisation et fonctionnement de l'autorité de regulation et de contrôle des marchés de substances minérales stratégiques. C'est un établissement public à caract&eg...

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