October 2018
Ce document de la cellule technique de coordination et de planification Minière présente les actions de suivi de cette structure dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau code minier. Il indique notamment les actes déclencheurs des actions ...
View SummaryDecember 2016
Ce document du ministère des finances présente les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts). Ces recettes sont présentées par trimestre.
View SummaryMarch 2019
Ces documents du ministère des finances présentent les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts) pour l'année 2018. Les documents sont présentés par trim...
View SummaryJanuary 2012
Ce cahier des charges liste les obligations de Mining Processing Conco envers la famille Bangandula. Il indique notamment qu'elle devrait avoir 10% de la production de MPC et cette dernière devrait construire et réhabiliter des infrastructures sociales listées dans le document.
View SummaryMarch 2019
Cet article porte sur les propositions de partage du coût de la diligence raisonnable dans la chaîne d’approvisionnement des minerais. D'après l'auteur, cette approche présente plusieurs avantages, non seulement pour le gouvern...
View SummaryMay 2019
Ceci est une lettre présentant les différentes préoccupations des acteurs de la société civile Congolaise sur les questions relatives à la gouvernance dans le secteur des ressources naturelles. Les auteurs y évoquent...
View SummaryNovember 2018
Ceci est un guide de vulgarisation de la loi N°18/001 du 09 mars 2018, élaboré par les acteurs de la société civile dans la perspective d’appropriation de cette nouvelle loi par les populations. Le code révisé a i...
View SummaryNovember 2018
Ceci est un journal Officiel de la République Démocratique du Congo présentant la Loi Organique N°18/023 du 13 Novembre 2018 portant institution, organisation et fonctionnement du Conseil National de Suivi et de l'Accord du processus &eacut...
View SummaryJuly 2017
Ceci est un guide de l'OCDE déstiné à fournir aux entreprises du secteur minier des conseils pratiques relatifs au devoir de diligence, les permettants ainsi de détecter et de traiter les risques liés aux activités d'engage...
View SummaryApril 2020
Ceci est un communiqué de presse de la société civile demandant au gouvernement congolais, plus précisément au Ministre de portefeuille d’ordonner l'annulation du Protocole d’entente entre la SOKIMO et AJN Ressources pour des raisons ci-après ...
View SummaryCeci est une réflexion du Ministère des Mines de la RDC dans la recherche des voies et moyens pour l’atténuation des effets négatifs de la crise sanitaire mondiale de la pandémie du corona virus sur l’activité minière de la RDC.
July 2019
Ceci est un Communiqué de Presse de Southern Africa Resource Watch (SARW) en marge de la troisième édition d’Alternative Mining Indiba /RDC. Réuni autour du thème « L’An un du code minier révis...
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