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Provinces du Kasai

Category Documents

  • CTCPM: Tableau de suivi de la mise en oeuvre du code minier revisé

    Cellule Technique de Planification et de Coordination Minière (CTCPM)

    October 2018

    Ce document de la cellule technique de coordination et de planification Minière présente les actions de suivi de cette structure dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau code minier. Il indique notamment les actes déclencheurs des actions ...

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  • cahier de charge de la famille Bangandula à MPC

    Famille Bangandula

    January 2012

    Ce cahier des charges liste les obligations de Mining Processing Conco envers la famille Bangandula. Il indique notamment qu'elle devrait avoir 10% de la production de MPC et cette dernière devrait construire et réhabiliter des infrastructures sociales listées dans le document.

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  • Lettre de la société civile à la mission du FMI

    Acteurs de la société civile

    May 2019

    Ceci est une lettre présentant les différentes préoccupations des acteurs de la société civile Congolaise sur les questions relatives à la gouvernance dans le secteur des ressources naturelles. Les auteurs y évoquent...

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  • Loi organique N°18/023 du 13 Novembre 2018

    Journal Officiel RDC

    November 2018

    Ceci est un journal Officiel de la République Démocratique du Congo présentant la Loi Organique N°18/023 du 13 Novembre 2018 portant institution, organisation et fonctionnement du Conseil National de Suivi et de l'Accord du processus &eacut...

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