août 2019
Ce document de SARW analyse les différentes raisons qui auraient poussé Glencore à décider la fermeture de sa mine Mutanda Mining (MUMI) dans la Province du Lualaba pour une durée d’au moins deux ans. Selon la note, Glencore...
Afficher le résuméaoût 2019
Dans cet article de presse, la multinationale Glencore serait prête à suspendre d’ici la fin de l’année 2019 sa production à Mutanda, l’une des plus grandes mines de Cobalt en RDC, en raison des exigences du nouveau code...
Afficher le résuméjanvier 2023
Ce bulletin d'informations présente les activités réalisées par le Programme Gouvernance des Industries Extractives du Centre Carter et ses partenaires dans leurs efforts de contribution à l'amélioration de la gouvernance du secteur extractif en RDC.
...Afficher le résuméaoût 2019
Ceci est une déclaration des Organisations de la Société Civiles du Sud-Kivu sur l’anarchie observé dans la gouvernance minière au Sud-Kivu en général et plus particulièrement dans les Territoires de Mwe...
Afficher le résuméaoût 2019
Ce document est une note technique permettant de mieux comprendre la dotation pour contribution aux projets de développement communautaire dans le secteur Minier. Il décrit sa genèse, son objet, sa nature juridique ainsi que ses mécanism...
Afficher le résuméseptembre 2019
Selon cet Article de Jeune Afrique, le code minier de la RDC révisé en Mars 2018, prévoyant une hausse des redevances sur les minerais classiques de 2 % à 3,5 % et allant jusqu’à 10 % sur les minerais consid&e...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce Mémorandum adressé au Président Directeur général de Banro, exprime les préoccupations grandissantes des membres de l’intersyndical (BCM, Namoya, Kamituga et Lugushwa) sur la situation qui prévaut au sein de...
Afficher le résuméoctobre 2019
Il s’agit dans ce document d’un éboulement de terre qui s'est produit le mercredi 2 octobre 2019, dans le site minier de Lubulani, site de la Coopérative COMULU, en Province du Maniema en RDC ; Un site qui, selon le docume...
Afficher le résuméseptembre 2019
Cet article examine l’engagement des autorités étatiques provinciales dans les réformes minières au Sud-Kivu, dans l’Est de la République démocratique du Congo (RDC). Spécifiquement, l’étude ...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note signée par le Ministre en Charge des affaires minières, rappelle à tous les Opérateurs du secteur minier les dispositions légales et réglementaires relative au contrôle des opérations du...
Afficher le résuméoctobre 2019
Cette lettre d’Humanisme et droits Humains (HDH en sigle) met en avant les questions de gestion des revenus issus des redevances minières par les entités territoriales bénéficiaires en Province du Haut Katanga. Dans la lettre, l&rs...
Afficher le résumémai 2014
Ce document rédigé par Roger MULAMBA KATAMBA, Avocat au Barreau de Kinshasa/Matete, se focalise sur les règles applicables aux sociétés minières congolaises (constitution et vie) au regard du droit des affaires. En eff...
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