December 2010
La présentation décrit le grand potentiel minier de la RDC ainsi que les lacunes visibles de gestion du secteur. Il décrit le projet Promines (DfID / Banque Mondiale), ses objectifs, son organisation, sa mise en œuvre, et ses liens avec la gouvernance ITIE++. Il énumère les principaux volets: ass...
View SummaryJanuary 2010
La vision politique de la RDC est une projection des activités minières majeures qui peuvent êtres réalisées à court, moyen, et longue termes, basé sur l’idée qu’une bonne vision pour le secteur minier peut contribuer à la croissance économique. Le premier chapitre décrit 13 options fondamentales...
View SummaryAugust 2008
Ceci est un guide complet destiné aux organisations de la société civil qui travaillent pour la bonne gouvernance des industries extractives. Il est divisé en trois parties : une explication de l’ITIE et les étapes nécessaires a son exécution ; une description des cadres juridiques et économiques...
View SummaryMarch 2008
Ordonnance N°08/019 du 5 Mars 2008 autorisant la modification aux statuts de la société par actions à responsabilité limitée dénommée « Tenke Fungurume Mining », en sigle « TFM ».
View SummaryJune 2005
Ce rapport du COPIREP décrit la nouvelle politique minière, y compris le nouveau Code Minier de 2002, le Cadastre Minier, la Commission de Validation des Droits Miniers et de Carrières, la restructuration de la Gécamines, la production de diamants, et l’adhésion à l’ITIE. Il explique également l’...
View SummaryMay 2010
Description du Projet ProMines, financé par la Banque Mondiale ($50 millions) et DfID ($45 millions), pour améliorer la gouvernance et ainsi la croissance dans le secteur minier industriel (et dans une moindre mesure artisanale) en RDC. Le document reprend une partie de l’anal...
View SummaryMarch 2008
Loi n°08/001 du 26 mars 2008 portant abrogation de la Loi n° 86-007 du 27 décembre 1986 sur le séjour et la circulation des étrangers dans les zones minières.
View SummaryJanuary 2002
Cet article décrit l’évolution du secteur minier en fonction des changements politiques du pays et de la mondialisation économique. Il analyse les nouveaux facteurs régissant un secteur minier international libéralisé et inscrit les évolutions congolaises dans ce contexte mondial. En particulier,...
View SummaryJanuary 2002
Ce document explique le concept de la “malédiction des resources naturelles”, puis le rôle des institutions financières internationales dans le développement et la promotion des droits humains en RDC. Il parle de la reforme du cadre juridique, l’adopti...
View SummaryMarch 2009
Ce document donne une série de mesures en cinq étapes pour améliorer la transparence, la responsabilité, et la gestion des revenues des industries extractives, avec le but de contribuer au développement et la réduction de la pauvreté. Les cinq étapes sont (1) l’attribution des contrats et des lic...
View SummarySeptember 2007
Ordonnance N°07/065 du 3 septembre 2007 modifiant et complétant le décret N° 05/160 du 18 novembre 2005 portant création, organisation et fonctionnement du comité national de l’initiative pour la transparence dans la gestion des industries extractives en ...
View SummaryJuly 2008
Ordonnance N° 08/046 du 14 juillet 2008 autorisant la création d’une société par actions à responsabilités limitées dénommée la Sino-Congolaise des Mines, en sigle « SICOMINES ».
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