Etat congolais (autorités provinciales)
Kibali Gold mine et Gouvernement provincial du Haut-Uélé
novembre 2019
Ceci est un rapport de l’atelier de concertation tenu entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mine. Il présente les différentes recommandations issues des travaux bipartites réalisés par...
Afficher le résuméDivision des Mines du Lualaba
juin 2020
Ces tableaux statistiques présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le1er trimestre 2020 de la province du Lualaba.
Afficher le résuméNotariat Ville de Lubumbashi
août 2008
Ceci est une convention de Joint-Venture entre la Gécamines et la Société PLATMIN CONGO LIMITED, relatif à la création de la « SOCIETE MINIERE DE DEZIWA ET ECAILLE C SPRL », SOMIDEC SPRL en sigle, une sociét&eac...
Afficher le résuméNotariat Ville de Lubumbashi
août 2008
Le présent contrat a pour objet la réalisation en commun des travaux de prospection et une étude de faisabilité sur les périmètres Ecaille C et DEZIWA en vue de compléter les données géologiques et...
Afficher le résuméDivision Provinciale des mines du Nord-Kivu
mars 2020
Ce document présente les exportations minières en quantité et en valeur par produit minier et par entreprise pour la période allant de janvier à décembre 2019 dans la Province du Nord-Kivu.
Afficher le résuméDivision Provinciale des Mines du Katanga
janvier 2020
Ce document statistique présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit, ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga.
Afficher le résuméChefferie de LUHWINDJA
février 2020
Cette lettre dénonce les faits considéré ici comme « Procédure Mafieuses » entrepris par le Directeur Générale à la tête de Twangiza Mining. La lettre montre comm...
Afficher le résuméGouvernement Provincial du Nord-Kivu
décembre 2017
Ceci est l'Edit n°002/2017 du 14 décembre 2017 fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impôts, droits , taxes et redevance de la Province du Nord-Kivu. Cet édit dispose, en annexe, de la liste détaillée des faits génér...
Afficher le résuméGouvernement Provincial du Nord-Kivu
octobre 2006
Dans cette réponse à le lettre de l'entreprise Mining Processing Congo, le Ministre provincial des Mines du Nord Kivu encourage cette entreprise à démarrer sans tarder avec les travaux dans ses concessions conformement au code minier.
Afficher le résuméAssemblée Provinciale du Nord-Kivu
octobre 2007
Dans cette correspondance adressée au ministre provincial des mines du Nord-Kivu, l’honorable Gilbert KALINDA exprime son inquiétude au sujet de l’avenir des populations de Walikale, concernant les démarches en cour sur l’octr...
Afficher le résuméGouvernement - Province Sud-Kivu
janvier 2020
Les dispositions de cet arrêté n°20/002/GP/SK prévoient l’installation dans les ETD du Sud-Kivu des comités locaux de suivi pour veiller à l’application des recommandations, résolutions et engagements pris pa...
Afficher le résuméDivision Provinciale des mines du Nord-Kivu
mars 2020
Ce document présente par territoire, les différentes entreprises minières opérant dans la Province du Kivu. Il indique également pour chacune de ces entreprises les détails sur les droits miniers qu'elles détiennent (Type de droit, nombre de carr&e...
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