janvier 2018
Ce document présente les productions par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2017 dans l'ex Province du Katanga.
Afficher le résuméjuillet 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméaoût 2014
Ce document du Bureau de Coordination de Développement de la cité de Fungurume présente les différentes étapes de l'élaboration du Plan de Développement Durable de cette cité - Constitution du Comité Lo...
Afficher le résuméavril 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméaoût 2018
Ce document est un protocole d'accord signé entre la province du haut-Uélé et les ETDs de la province, dans le but de définir les modalités de perception de la quotité de redevance minière (15%) due aux ETDs. Le gouv...
Afficher le résuméoctobre 2018
Ce document présente les resultats des concertations entre la delégation de la Provinciale du maniema et celle de la société Namoya mining sur les moyens de favoriser la fin de l'insécurité en vue du retour à la paix sociale dans cette contré...
Afficher le résuménovembre 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le troisième trimestre (plus le mois d'octobre) 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2019
Ce document présente les productions par entreprise et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2018 dans l'ex Province du Katanga.
Afficher le résuméfévrier 2019
Ceci est une lettre du chef de chefferie Basile, dans le Sud-Kivu, demandant aux opérateurs miniers de payer leurs redevances à la chefferie, conformément au code minier revisé.
Afficher le résuméseptembre 2018
Ce protocole d’accord définit les modalités de perception et de répartition de la quotité de redevance minière (15%) due aux Entités Territoriales Décentralisés du territoire de Watsa et Faradje, h&eacut...
Afficher le résuméavril 2019
Ces documents présentent les statistiques de la procution et des exportations des produits miniers dans la province du Lualaba pendant le premier trimestre 2019.
Ils contiennent notamment les données des exportatio...
Afficher le résuméavril 2019
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga.
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