Etat congolais (autorités provinciales)
Division Provinciale des Mines du Katanga
octobre 2019
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le troisième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga.
Afficher le résuméOrganisations de la Société Civile
septembre 2020
Ceci est une lettre des Organisations Membres de la Coordination de la Société Civile oeuvrant pour la promotion de la gouvernance des Ressources Naturelles en RDC. Elles demandent une ouverture d’enquête sur l’utilisation de la somme versée par la soci&eacu...
Afficher le résuméNotariat Ville de Lubumbashi
juin 2016
Ceci est une convention de Joint -Venture entre la Gécamines et la société Chinoise China Nonferrous Métal Mining Group Co. Ltd, pour la constitution d’une société de projet dénommée « ...
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janvier 2020
Ce document présente les quantités de production par type de produit des principales entreprises minières du Lualaba au cours de l'année 2019. Il présente également les paiements mensuels de la redevance minière aux différentes entité...
Afficher le résuméDivision Provinciale des mines du Nord-Kivu
octobre 2006
Ceci est une lettre de la Division provinciale des mines du Nord-Kivu accusant réception du courrier de la Société Mining Processing Congo, « MPC en sigle » concernant le démarrage de leurs activités dans les...
Afficher le résuméCordaid
juin 2020
Ceci est un rapport de cordaid qui fait l’état des lieux de la mise en œuvre des dispositions du code minier révisé relatives au développement communautaire avec un accent de la gestion des fonds de 15% de la redevance minière versés aux entit...
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septembre 2020
Ce rapport présente les contributions de la société Banro Corporation pour le développement communautaire locales et présente une variété des initiatives prises à travers le portefeuille étendu des responsabilités. Il dé...
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septembre 2020
Ceci est un rapport de la societé Banro qui présente ses investisements dans la formation professionnelle de ses employés dans l’objectif que tous les emplois de gestion, du personnel technique, de la main-d’œuvre qualifiée et du personnel administrat...
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septembre 2020
Ceci est un rapport de la société Banro qui présente ses investissements dans la formation professionnelle de ses employés ainsi que ses efforts dans le développement d'un programme d'apprentissage communautaire. Il présente également les ré...
Afficher le résuméService d’assistance et d’encadrement du small scale mining « SAESSCAM » et la Coopératives minière de « MPAMA/BISIYE »
juin 2007
Ce contrat établit entre le service d’assistance et d’encadrement du small scale mining « SAESSCAM » et la Coopératives minière de « MPAMA/BISIYE », fixe les mécanismes de collabora...
Afficher le résuméSociété Civile de l'Ituri
décembre 2014
Dans leurs contributions au projet du rapport ITIE-RDC 2012, les acteurs de la société civile de l’Ituri relèvent des différences de format entre le rapport 2011 et le projet de rapport 2012 qui rendent difficile une meilleur...
Afficher le résuméAutorité de régulation de sous-traitance
novembre 2019
Dans cette lettre adressée à TFM, l’autorité de régulation de la sous-traitance dans le secteur privé rappelle les dispositions légales fixant les règles applicables à la sous-traitance dans le secteur p...
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