Cabinets juridiques, techniques et d’audit

Code minier révisé et annoté de la RDC 2020

Cadastre Minier RDC

juillet 2020

Ceci est un texte annoté du code minier révisé par une équipe d’experts mobilisé par le Cadastre Minier dans le but de rendre accessible l’arsenal juridique aux praticiens du droit minier et rendre compte de l’évolution doctrinale en la ...

Rapport thématique sur le renforcement des divulgations des EP du secteur extractif

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

décembre 2020

ceci est un rapport de consultance du cabinet d’audit KPMG. Cette consultance avait pour mission de soutenir le Secrétariat technique de l’ITIE dans l’analyse des données reçues de 9 entreprises publiques (COMINIERE, SONAHYDROC, GECAMINES, MIBA, SACIM, SAKIM...

Etats financiers de la Gécamines au 31 décembre 2020

Gecamines

août 2021

Ceci est un rapport des commissaires aux comptes de la Gécamines.

Ce rapport présente les états financiers au 31 décembre 2020 : le bilan dont le total s’élevé à 3 899 566.259$ contre 3 733 863.387$ au 31 décembre 2019, le...

Décision n°21/030 du 02 Août 2021 création d’une commission chargée de clarifier les ressources minérales, réserves minières et l’actionnariat de la GCM dans TFM

Cabinet du Président/RDC

août 2021

Ceci est une décision de la présidence de la RDC qui crée une commission ad hoc chargée de :

-          Clarifier les données relatives aux ressources minérales, réserves minières

Les ressources minérales et les réserves de minerai de MMG

MMG Kinsevere, Kipushi Corporation et Kamoa Copper

février 2022

Ceci est une mise à jour des ressources minérales et les réserves de minerai de MMG ont été estimées au 30 juin 2021 et sont présentées conformément aux directives de l'édition 2012 du " Code australasien pour la déclara...

Synthèse du rapport de contrôle de l’Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines

Inspection Générale des Finances

juin 2022

Ce résumé reprend de façon synthétique, les principales constatations et recommandations relevées dans le rapport de l’Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines, en faisant ressortir séparément, les ...

Etats financiers de la Congolaise D'Exploitation Minière de l'exercice 2023

COMINIERE

octobre 2024

Ce rapport présente les états financiers au cours de l'exercice comptable 2023 : le bilan dont le total s’élève à 25 937 917$ contre 20 874 395$ pour 2022, le compte de résultat est de 120 543$, le tableau des flux de trésorerie qui affiche u...

Exploitation Minière et déplacements involontaires :Un Examen des Pratiques de Réinstallation et Restauration des moyens de Subsistance des Populations Affectées en RD.Congo

Centre d'Aide Juridico Judiciaire

janvier 2025

C’est dans ce contexte que lCe document est une étude menée par le Centre d’Aide Juridico Judiciaire (CAJJ) auprès de différentes personnes déplacées en raison des activités minières afin de d’évaluer le respect de l...