juillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013. Il présente les paiements que Long Fei Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités ét...
Afficher le résuméjuin 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013. Il présente les paiements que SAKIMA a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités étatiques o...
Afficher le résuméjuin 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013. Il présente les paiements que SAKIMA a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités étatiques o...
Afficher le résuméjuin 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que le Magma Minerals a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités &eacut...
Afficher le résuméCette étude présente une analyse des documents légaux de la République Démocratique du Congo qui reglèmentent les questions de résponsabilités sociétales des entreprises (RSE). Elle a pour objectif d'apporter aux entreprises mini&egra...
Afficher le résumémars 2017
Ce document est le projet de rapport de conciliation ITIE-RDC 2015 soumis aux différentes parties prenantes afin qu'ils fournissent leurs avis et considérations en vue de l'amélioration du rapport final.
Afficher le résumémai 2017
Ce document élaboré par le secrétariat technique de l'ITIE-RDC est un condensé du projet de rapport ITIE-RDC 2015. Il en présente les grandes lignes ainsi qu'un ensemble de questions formulées par les parties prenantes dans le but d'améliorer la ve...
Afficher le résuméfévrier 2017
Ce document présente quelques carences qui, selon les auteurs, entachent la qualité de l'audit effectuée par le cabinet Ernest Young du secrétariat technique de l'ITIE du fait du non-respect des procédures en matière d'audit.
Afficher le résumémai 2014
Ce document rédigé par Roger MULAMBA KATAMBA, Avocat au Barreau de Kinshasa/Matete, se focalise sur les règles applicables aux sociétés minières congolaises (constitution et vie) au regard du droit des affaires. En eff...
Afficher le résuméjuin 2018
Le présent rapport décrit le cadre légal et le régime fiscal applicables aux industries minières et pétrolières en République Démocratique du Congo d’une part et, d’autre part, divulgue, à l’aide des Afficher le résumé
juillet 2018
Ce document est la revue des états financiers des entreprises publiques de l’Etat effectuée par un expert-comptable à la demande du secrétariat technique de l’ITIE en République Démocratique du Congo. Cette revue visait trois objectifs d...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce résumé de l'évaluation de l'impact environnemental, social et sanitaire de l'entreprise Alphamin donne les éléments de contexte de l'installation du projet dans la Province du Nord-kivu et décrit les détails du projet, notamment en rapport avec ...
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