décembre 2015
Ceci est un rapport d'une analyse des flux fiscaux et parafiscaux de l'entreprise Twangiza Mining (filiale de Banro Corporation), réalisée par la Maison des Mines du Kivu (MMKI), dans le but de comparer les flux qui devraient être payé à l'Etat - calculés ...
Afficher le résuménovembre 2015
Ce rapport d’analyse soulève les problèmes et risques liés aux revenues de flux analysés, entre autres : la non publication de certains contrats et annexes qui pouvant faciliter la compréhension de certains revenus parafiscaux ; le manque de transparence d...
Afficher le résuméseptembre 2019
Cet article examine l’engagement des autorités étatiques provinciales dans les réformes minières au Sud-Kivu, dans l’Est de la République démocratique du Congo (RDC). Spécifiquement, l’étude ...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note est une contribution du CdC/RN au Projet de cadrage du rapport ITIE 2017. Cette note a été élaborée à l'issue d’un atelier tenu pendant quatre jours, au cours duquel ont été trait&e...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce document de NRGI donne un bref aperçu des différentes raisons ayant conduit à la révision du code minier de 2002 au profit du pays en générale et des communautés locales en particuliers. Le document fait ég...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ceci est un communiqué de presse de la Coalition de la Société Civile du Processus de Kimberley. Il fait état de son rapport publié « Real Care is Rare. An On-The-Ground Perspective on Blood Diamonds and the Fifth &lsqu...
Afficher le résuméseptembre 2019
Selon cet Article de Jeune Afrique, le code minier de la RDC révisé en Mars 2018, prévoyant une hausse des redevances sur les minerais classiques de 2 % à 3,5 % et allant jusqu’à 10 % sur les minerais consid&e...
Afficher le résuméseptembre 2019
Dans cette lettre adressée au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu, les creuseurs artisanaux de Bisie arrêté par la Société Alphamin se disent préoccupé face à la situation de leur détention &agra...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce document de la société Agro-Pastorale et minière du Kivu « SAMIKIVU » en sigle, fait état de l’invasion de la COPERAMMA sur son permit de recherche 13700. Le document révèle q...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce document de Kimberley Process Civil Society Coalition met en lumière certaines questions d'éthique les plus largement signalées qui ont continué à se poser dans certaines localités minières de diamants dans des pa...
Afficher le résuméseptembre 2019
La présente note signée par le Ministre en Charge des affaires minières, rappelle à tous les Opérateurs du secteur minier les dispositions légales et réglementaires relative au contrôle des opérations du...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ceci est une lettre de l’intersyndical des filiales de la Corporation Banro. Ce document exprime les différentes Préoccupations des travailleurs face à la situation sécuritaire précaire que traverse actuellement la filiale d...
Afficher le résuméseptembre 2019
Ce Mémorandum adressé au Président Directeur général de Banro, exprime les préoccupations grandissantes des membres de l’intersyndical (BCM, Namoya, Kamituga et Lugushwa) sur la situation qui prévaut au sein de...
Afficher le résuméseptembre 2019
Cette Publication de 103 pages est une évaluation partielle des Opérations d’Exploitation menées par la "GECAMINES" au cours des dernières années . Il présente les statistiques de production de c...
Afficher le résumé
