mai 2011
Enquête sur les stratégies et les activités commerciales de Glencore au Katanga, République Démocratique du Congo, précisement à travers Kamoto Copper company. Le rapport présente d’abord la ville de Kolwewi, la Gécamines et KCC, puis résume l’enquête publiée par deux ONGs suisses critiquant Glen...
Afficher le résuméavril 2011
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au premier trimestre 2011. Ministère Finances RDC – Communiqué 2/2011 Publication recettes 1e trim 2011 – Télécharger PDF
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Article blog denonçant la non-publication des contrats renégociés après la Revisitation des contrats miniers.
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Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...
Afficher le résuméavril 2011
Rapport analysant le comportement de la société Glencore, notamment sa filiale Katanga Mining Ltd, en RDC, critiquant ses pratiques contractuelles, ses impacts sur les droits humains des communautés environnantes à Kolwezi, et ses pratiques fiscales. Ce rapport est intervenu peu avant la cotation...
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Annual Information Form Ivanhoe Mines 2013 - Télécharger PDF
Rapport annuel 2013 de Ivanhoe Mines Ltd publié sur le Toronto Stock Exchange. Le rapport comprend une introduction à la struc...
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La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion transparente des contrats de concession, la traçabilité de toutes les ...
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Contrat de cession de la totalité des parts sociales de Gécamines dans la société Mutanda ya Mukonkota Mining à Rowny Assets Ltd au prix de US$120 000 000. Pour plus de détails, voir aussi le contrat Mutanda Mining (Gécamines – Samref Congo) ...
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A travers cet Acte de Cession des Parts Sociales, la Gécamines cède ses 20% dans la joint venture Mutanda Mining (MUMI) à Rowny Assets Ltd, une société enregistrée dans les Iles Vierges Britanniques et associée à Dan Gertler, pour la somme d...
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Accord de cession des parts entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) d’une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d’autre part. Dans cet accord, Sodimico s’engage à céder ses 30% de parts sociales...
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A travers cet Acte de Cession des Parts Sociales, la Gécamines cède ses 25% dans la joint venture Kansuki SPRL à Biko Invest Corp, une société enregistrée dans les Iles Vierges Britanniques et associée à Dan Gertler, pour la somme de $US 17 ...
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Accord relatif au prix d’achat entre la Société de développement industriel et minier au Congo (Sodimico) d’une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d’autre part. L’accord fixe le prix de vente des parts sociales de Sodimico dans le par...
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