Ce Plan de développement durable est l’une des annexes à l’Etude d’impact Environnemental du projet minier Mongbwalu d’Ashanti Goldfields Kilo. Il reprend les normes de gestion de développement communautaire d’Anglogold Ashanti (Actionnaire princ...
Rapport Annuel Mukuba Resources Limited 2010-Télécharger PDF
Rapport Annuel 2010 de Mukuba Resources Limited publié sur le Toronto Stock Exchange. Mukuba Resources Limited est une compagnie spécialisé dans le développement et l’exploration de minerais avec des activités en Zambie et plus récemmen...
Loi N°11/009 du 09 Juillet 2011 portant principes fondamentaux relatifs à la protection de l’environnement. Cette loi, qui tire sa source à l’article 123, point 15 de la Constitution de la RDC, édicte le cadre de base dont s’inspireront les lois particulières pour régir les différents secteurs de...
Avenant de convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet Avenant vise à : modifier la définition de la date de réalisation du projet ainsi que le contrat de pr&ecir...
Protocole d’Accord (2011) pour « Le projet de la mine de cuivre de Musoshi » entre d’une part La société de développement industrielle et minière du Congo SARL (Sodimico) et DAEWOO International Corporation et de l’autre TAEJOO S...
Plate Forme des Organisations pour la Promotion et la Défense des Droits Économiques, Sociaux et Culturels
juillet 2011
Le rapport analyse les causes de la mort subite des espèces (notamment des poissons) vivant dans l’eau de la rivière Kafubu au cours du mois de mai 2011. Il identifie l’apport extérieur éventuel, sa composition polluante et les pollueurs afin d’établir les responsabilités pour réparation.
Ce procès verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire de Comide approuve et confirme la cession des 25% de parts sociales de la Gécamines à une société nommée Straker International. La transaction a fait l’objet d’...
Ce procès verbal du 25 Juin 2011 reprend les débats sur les revendications de la communauté et les réponses formulées par la compagnie Twangiza Mining Sarl par rapport aux emplois accordés aux natifs de Luhwindja, aux indemnisations et aux infrastructures...
Ces annexes au contrat d’association Wanga Mining présentent les coordonnées géographiques du périmètre minier de Wanga, les permis couvert le contrat ainsi que les clauses majeures dudit contrat. Pour plus de détails, voir aussi : Contrat d’a...
Cet accord porte sur le partage d'informations sur les données géologiques du périmettre Rambi constitué par les permis d'exploitation n°5080, 5082, 5083, 5084, 5086 et 5087 appartenant à la SOKIMO et sur lequel Ulinzi s'est angagé à e...
Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2010. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du cadastre (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zon...