juillet 2011
Le rapport analyse les causes de la mort subite des espèces (notamment des poissons) vivant dans l’eau de la rivière Kafubu au cours du mois de mai 2011. Il identifie l’apport extérieur éventuel, sa composition polluante et les pollueurs afin d’établir les responsabilités pour réparation.
Afficher le résuméjuin 2011
Ce procès verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire de Comide approuve et confirme la cession des 25% de parts sociales de la Gécamines à une société nommée Straker International. La transaction a fait l’objet d’...
Afficher le résuméjuin 2011
Ce procès verbal du 25 Juin 2011 reprend les débats sur les revendications de la communauté et les réponses formulées par la compagnie Twangiza Mining Sarl par rapport aux emplois accordés aux natifs de Luhwindja, aux indemnisations et aux infrastructures...
Afficher le résuméjuin 2011
Ces annexes au contrat d’association Wanga Mining présentent les coordonnées géographiques du périmètre minier de Wanga, les permis couvert le contrat ainsi que les clauses majeures dudit contrat. Pour plus de détails, voir aussi : Contrat d’a...
Afficher le résuméjuin 2011
Cet accord porte sur le partage d'informations sur les données géologiques du périmettre Rambi constitué par les permis d'exploitation n°5080, 5082, 5083, 5084, 5086 et 5087 appartenant à la SOKIMO et sur lequel Ulinzi s'est angagé à e...
Afficher le résuméjuin 2011
Cette carte présente les différents sites miniers dans les provinces de l'est de la République Démocratique du Congo.
Afficher le résuméjuin 2011
Rapport du Cadastre Minier de la République Démocratique du Congo de 2010. Ce document renseigne sur le fonctionnement du bureau du cadastre (mission, mandat, gestion administrative et financière), l’état de lieux du domaine minier concédé (DMC) ainsi que le domaine minier réservé incluant la Zon...
Afficher le résumémai 2011
Décret N° 011/26 du 20 mai 2011 portant obligation de publier tout contrat entre l’Etat ou une Entreprise du Portefeuille et un ou plusieurs partenaires privés et ayant pour objet la recherche, l’exploration ou l’exploitation des ressources minières, p&e...
Afficher le résumémai 2011
Cet article analyse les motivations et les éventuelles conséquences de la décision portant suspension de l'activité minière dans le Kivu, prise le 09 septembre 2010 par le président de la République Démocratiq...
Afficher le résumémai 2011
Ceci est un procès varbal de la réunion tenu le 14 Mai 2014 entre le représentants de Twangiza Mining et la communauté de Luhwindja. Les points traités lors de cette réunion sont entre autres la non consultation de la communauté au sujet de l&rsquo...
Afficher le résumémai 2011
Circulaire interministérielle du 6 Mai 2011 relative au respect des modalités et procédures de désengagement de l’Etat par les entreprises du portefeuille. La note signée par le Ministre des Finances et la Ministre du Portefeuille rappèle aux mandat...
Afficher le résumémai 2011
Contrat d’Association signé entre la Société Minière de Kilo Moto (SOKIMO) et FERRO (Swiss AG) pour la création de la Société commune de Moku I-Beverendi dont le capital social se répartie en raison de 35% de part social pour SOKIMO et...
Afficher le résumé
