janvier 2015
Ce protocole définit les questions que le Conseil d’administration de l’ITIE (y compris les Comités) et les validateurs devront prendre en considération dans l’évaluation du respect des dispositions relatives à la participation de la ...
Afficher le résuméjanvier 2015
Ce document est un extrait du journal officiel du 1er janvier 2015 qui présente les statuts amandés de Tenke Fungurime Mining.
Afficher le résumédécembre 2014
Ce document renseigne sur la production industrielle de l’entreprise Namoya Mining Sarl au cours de l’année 2014. Il informe sur la date de production, le numéro des lingots et le nombre total des lingots produits, les dates d'exportations, les poids net et poids bruts, ...
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Ce document est un rapport de la commission Ressources Naturelles de l'Assemblée nationale relatives à l'examen à la proposition de loi portant régime général des hydrocarbures.
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Ce rapport présente l’évolution du projet Kamoto Copper Corporation (KCC) filiale de Katanga Mining depuis 2012. Il fait allusion aux études d’impact environnemental, au plan de développement social et aux différentes études techniques men&eac...
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Ceci est la loi de finance RDC 2015, qui présente les prévisions des recettes au cours de l'année .
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Cette étude présente un inventaire des entreprises minières à capitaux chinois, leur localisation ainsi que l’évaluation de leur niveau de mise en application des obligations environnementales et sociétales. D'apr&egr...
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Ce document est un rapport d’enquête de l’ONG FTD (Fungurume Tenke Développement) sur la situation social et économique de la population de Kinsafu et Kisankala où oeuvrent trois entreprises minières: Swanmines, Comide et Rockmines. Il souli...
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Ce rapport présente le déroulement de l'atelier organisé par la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenants dans le secteur minier (POM) pour analyser le rapport ITIE-RDC 2012. Il en ressort un ensemble de recommandations formulées &agr...
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Ce document est un rapport de l’association sans but lucratif FTD (Fungurume Tenke Développement) sur les délocalisés de la sité de Tenke par l’entreprise TFM. Il présente le contexte de cette délocalisation puis rés...
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Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du 15 décembre 2014, ce document est l’acte constitutif de la société Giro Goldfields Exploration Sprl ; une société privée constituée par l...
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Dans ce document élaboré à l'issu d'un atelier organisé en vue de l'examen de la nouvelle norme ITIE 2013 et de l’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2012, les acteurs de la société civile du Sud-Kivu ressortent dans ce projet de rapport et a...
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