novembre 2014
Ceci est un rapport d’Amnesty International sur les démolitions et les expulsions forcées dans le village de Kawama en Novembre 2009. Il présente le contexte de ces expulsions par les agents de la police nationale congolaises se servants de bulldozers de la Compagnie Mi...
Afficher le résuméoctobre 2014
Contrat de cession de 20% des parts de Sokimo dans Kibali en vertu de cette transaction, les parts d'Anglogold Ashanti Limited et de Randgold Resources Limited passent de 70% à 90% et le contrat est accompagné de 6 annexes.
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Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles au premier trimestre 2014, publiés par le Ministère des Finances.
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Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles au deuxiéme trimestre 2014, publiés par le Ministère des Finances.
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Cette réflexion du Centre Carter relève un élement majeure que la commission de reforme du code minier n'a pas pris en compte, malgré les consultations tripartites, qui pourraient accroître les retombées fiscales pour la RDC sans pour autant découra...
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Statuts de la société International Mining Company of Congo publié au Journal officiel du 15 octobre 2015.
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Ce document de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humains (ACIDH), elaboré en partenariat avec le Centre Carter, propose des amendements au Projet de Loi Modifiant et Completant la Loi Portant Code Minier afin de renforcer la transparence dans le secteur. Ces amendeme...
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Dans leurs analyses, les acteurs de la société civile de l’Ituri relèvent des problèmes sur chacune de trois fiches de collecte des données (production, propriété réelle et dépenses sociales) proposées par le secré...
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Ceci est un extrait du journal officiel du 1 Octobre 2014 qui présente les statuts de la Société de traitement du terril de Lubumbashi (STL).
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Dans ce rapport du troisième trimestre 2015, Tiger Ressources présente les performances de production (7.139 tonnes) et de vente (6.833 tonnes) atteints au cours de cette période par le projet Kipoi en République Démocratique. Il y est également question ...
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Dans ce document, le Centre Carter formule un ensemble de questions auxquelles le groupe multipartite et l’administrateur indépendant de l'ITIE-RDC devraient trouver des réponses au sujet du projet Sicomines, pour assurer que la transparence de ce projet réponde &e...
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Ce document du Centre Carter élaboré sur base de l'exigence 3.11.b (sur les propriétaires réels) de la nouvelle norme ITIE, présente quelques idées appuyées par des exemples, sur les éléments que devraient inclure les fiches actionnai...
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