mars 2015
Ce guide développé par international alert Groupe a pour but de donner des conseils pratiques aux entreprises extractives évoluant dans des zones à risques des conflits, afin de les aider à adopter une approche managériale susceptible de mitiger ces risqu...
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Dans cette correspondance du ministre des Mines adressée au gouverneur du Nord-Kivu, le ministre informe aux gouverneurs les décisions prises à l'issue de la réunion du 09 mars sur les incidents de Bisiye. Il lui transmet le procès-verbal de cette réunion...
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Le présent document contient le résultat d’analyse par la Société civile de l’Ituri à travers le CdC/RN du projet de cadrage de Rapport ITIE-RDC 2013. En plus des recommandations déjà formulées pour le Rapport passé (2012)...
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Ce document est le rapport de l'atelier organisé entre la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenants dans le secteur minier (POM), le Réseau Ressources Naturelles (RRN) et le Centre Carter pour examiner le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013....
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La contribution de la Société Civile du Sud-Kivu porte sur quatre questions pertinentes relative au contexte particulier de la province. Il s’agit notamment du secteur artisanal prédominant dans la province, des paiements infra nationaux ainsi que des dépenses so...
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L'exposé de motif de ce projet de loi justifie la nécéssité de cette revision par le souci d'accroître le niveau de contrôle de la gestion du domaine minier de l'Etat, des titres miniers et de carrières, de repréciser les élém&ea...
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Ceci est un compte rendu de la réunion présidé par l’ex-ministre des mines, Martin KABWELULU avec les différentes parties prenantes au dossier sur l’incident ayant opposé la société MPC/Alphamin aux explo...
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Dans ce communiqué de presse du Cadre de Concertation de la Société Civile du Katanga, les auteurs dénoncent le fait que certaines dispositions du Code minier relatives à la rétrocession aux provinces et aux territoires, d’une partie de la redevance...
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Dans sa contribution au projet de cadrage du rapport ITIE 2013, la Société Civile de l’Ituri a porté son analyse sur l’étude du projet de cadrage lui-même d’une part, et sur la formulation des recommandations d’autre part. Les chercheurs o...
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Ceci est l’annonce du Groupe relatif au résultat de l’exercice 2014.il fait état de difficultés rencontrées par le groupe au cours de la période, malgré un bon niveau de production, suite à la baisse mondiale du prix du cuivre (qui repr...
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Ceci est le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013, qui doit être publié au mois de Juin 2015. Il liste toutes les entreprises privées et ceux du portefeuille de l’état concernées par le cadrage, définit les outils de cadrage ainsi que les flux f...
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La contribution de la Société Civile du Sud-Kivu porte sur quatre questions pertinentes relative au contexte particulier de la province. Il s’agit notamment du secteur artisanal prédominant, des paiements infra nationaux ainsi que des dépenses sociales et ...
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