février 2018
Ce document est le rapport de cadrage du rapport ITIE-DRC 2016 adopté par le comité executif. Il circonscrit dans le temps et dans l'espace les élements qui feront l'objet du rapport 2016.
Afficher le résuméjuillet 2018
Cet article fait état de la difficulté d'exportation des produits miniers que connaissent les exploitants dans la Province du sud-kivu, à la suite d'une double taxation qui serait la conséquence la promulgation du nouveau code pour leque...
Afficher le résuméjuillet 2018
Cet article fait état de la difficulté d'exportation des produits miniers que connaissent les exploitants dans la Province du sud-kivu, à la suite d'une trouble taxation qui serait la conséquence la promulgation du nouveau code pour lequel les mesures d'application ne ...
Afficher le résumémars 2015
Ce document décrit le processus d'hybridation de la réforme du secteur minier artisanal Congolais confrontée aux institutions et rapports de pouvoir locaux. Il montre aussi que la réforme du secteur artisanal bien que présent&eacu...
Afficher le résuméjuillet 2016
Le présent article examine les possibilités de profiter de la présence des sociétés minières transnationales pour soutenir les processus de développement local dirigés par l’État en Républi...
Afficher le résumémars 2018
Ce document présente l'analyse des Miniers aux propositions d'amendement du code minier de 2002 tel qu'adopté par le parlement. Les auteurs y exposent leurs réponses, principalement aux modifications fiscales, mais abordent aussi différents autres points.
Afficher le résuménovembre 2006
Ce document est un protocole entre les États de la région des Grands lacs réunis au sein de la Conférence Internationale sur la Région des grands lacs (CIRGL), pour la lutte contre l'exploitation illégale des ressources Nat...
Afficher le résuméaoût 2018
Ce bulletin de la Banque Centrale du Congo (BCC) présente l'évolution des grands agrégas économiques en République Démocratique du Congo depuis 2005 jusqu'en juillet 2018.
Afficher le résuméfévrier 2017
Cette loi rend obligatoire la sous-traitance des activités annexes et connexes de l’activité principale -dont minière- et à la réserver, quelle que soit sa nature, aux entreprises congolaises à capitaux congolais en vue d’en assurer la promoti...
Afficher le résuméseptembre 2018
La société Miniere de Bisunzu Sarl, le plus grand producteur de coltan de la République démocratique du Congo, a repris ses achats de minerai après une fermeture de trois mois dans l’un des plus grands gisements du pays.
...Afficher le résuméseptembre 2018
Cet article du site internet de la radio Maendeleo présente les frustrations de la Fédération des entreprises du Congo (FEC) au sujet de la nomination par le gouverneur du Sud-Kivu d'un coordonnateur du Comité provincial de suivi qui, se...
Afficher le résuméseptembre 2016
Ce document est un projet de référentiel des dépenses sociales des entreprises extractives développé par l'Organisation des Ecologistes et Amis de la Nature (OCEAN). Il présente les principaux enjeux autour des dépen...
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