février 2017
Le rapport annuel de la chambre des Mines RDC 2016, présente un aperçu sur : - La production ( Cuivre, Cabalt, Or, Zinc, Etain, etc.) ; - Les cours de métaux au niveau mondial, c'est-à-dire le prix de chaque matière - Le climat des affaires en RDC ; - La positio...
Afficher le résumémai 2008
Cet article évalue les continuités et les discontinuités dans la production et les exportations des diamants en provenance de la RDC et d’identifier les processus et les actions qui ont causé ces évolutions. Il passe notamme...
Afficher le résuméaoût 2017
Dans cette lettre adressée aux Directeurs de la Direction des Douane et Accise (DGDA) et celui de la Direction Général des Impôts (DGI), le ministre des Finances demande de sursoir l'application de l'article 14 de la loi des finances qui ...
Afficher le résuméoctobre 2015
Cette étude menée par les chercheurs de la Plate forme des Organisations de la Société Civile œuvrant dans le domaine Minier (POM) établit une comparaison entre différents fonds communautaires des entreprises mini&egr...
Afficher le résuméjuin 2012
Ce doucment a été rélaisé dans le cadre des travaux d’analyse de la Banque Mondiale
pour « la préparation d’une étude Diagnostique d’Intégration du Commerce et
un Mémora...
juin 2017
Dans ce rapport présentant l'évaluation de la mise en oeuvre du processus ITIE en République Démocratique du Congo effectuée par le réseau Sud des organisations travaillant sur les ressources naturelles - qui réunit ...
Afficher le résuméavril 2015
Dans ce communiqué de presse, la Dynamique des Femmes sur les Ressources Naturelles (DYFREN) explique la nécessité de faire participer les associations féminines aux discussions sur la révision du code minier par le fait que, salo...
Afficher le résuméjuillet 2007
Ce document est une collection des textes fiscaux, législatifs et réglementaires qui regissent le secteur des impôts en RDC, en l’absence d’un «Code des impôts», oeuvre du législateur luimême.
Afficher le résuméoctobre 2016
Dans le cadre de son analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015, l'ONG OCEAN s'est spécifiquement intéressée sur la question relative aux dépenses sociales. Il ressort de cette analyse que cette organisation pense que ce projet d...
Afficher le résuméaoût 2014
Dans ce communiqué de presse des organisations de la société civile engagées dans le processus ITIE en République Démocratique du Congo (La coalition Publiez Ce Que Vous Payez/RDC, la Plateforme des Organisations de la soci...
Afficher le résuméjuin 2017
Dans cette lettre de l'Association Africaine pour la Défense des droits de l'Homme il est fait état des deux problèmes majeurs qui, d'après les auteurs, compromettent le bon fonctionnement de l'ITIE et l'empêche d'être un out...
Afficher le résuméavril 2009
Décret N° 09/11 du 24 avril 2009 portant mesures transitoires relatives à la transformation des entreprises publiques.
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