janvier 2015
Des organisations de la société civile œuvrant dans le domaine minier et regroupés en plateformes au Katanga, Sud Kivu et en Province Orientale ont mené au cours de l'année 2014 l'une des études les plus étendues sur la transparence des proje...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméjuin 2015
Ceci est un communiqué de presse du Ministère des finances qui presente les recettes recouvrées au premier trimestre 2015, au titre de droits, impôts et taxes dans les secteurs des ressources naturelles, à savoir les mines, les hydrocarbures et les forêts
Afficher le résuméoctobre 2015
Dans ce communiqué de presse, Global Witness exprime son inquiétude au sujet certaines dispositions du projet de révision du code minier de 2002 de la République Démocratique du Congo. Cette inquiétude concerne notamment la suppression dans le projet de r...
Afficher le résuméaoût 2015
Ces statistiques du ministère des mines présentent l'évolution de la production et de la valeur des éxportations des produits miniers entre 2005 et le premier semestre 2015. Ils montrent également la progression des chiffres d'affaires du secteur tel que d&eacut...
Afficher le résuméjuillet 2007
Ce document est une collection des textes fiscaux, législatifs et réglementaires qui regissent le secteur des impôts en RDC, en l’absence d’un «Code des impôts», oeuvre du législateur luimême.
Afficher le résuméseptembre 2012
Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du 1er septembre 2012, ce document est l’acte constitutif de l’entreprise Minière Wintrust Mining.
Afficher le résuméoctobre 2015
Ce tableau présente la production (en volume) ainsi que la valeur et le volume des exportations des diamants entre janvier et septembre 2015.
Afficher le résuméfévrier 2016
Ce rapport fait un état de lieu de l’implication des femmes dans le secteur minier en République Démocratique du Congo.
Outre les difficultés majeurs auxquelles sont confrontées les femmes qui exercent dans les mines, ce rapport présen...
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Dans ce memorandum adressé au Premier Ministre, les organisations de la Société Civile oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles demandent au gouvenement de:
mars 2015
Dans ce document synthèse, la chambre des mines de la Fédération des entreprises du Congo expose les raisons pour lesquelles elle estime qu'il n'est ni opportun ni prudent pour le gouvernement de la République Démocratique du Congo de reviser le code minier...
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Ce document de la chambre des mines de la FEC (Fédération des entreprises du Congo) présente les remarques que la chambre formule sur certaines dispositions non fiscales du projet de loi portant révision du code minier.
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