mai 2018
Cet article de l'Agence Congolaise de Presse fait état des projections de la croissance de l'activité minière au cours de l'année 2018. Il indique que, en dépit de l’évolution moins favorable des cours mondiaux, la pr...
Afficher le résumémai 2018
Cet article de mediacongo.net fait état des difficultés que connaît le processus de finalisation des mesures d'application du nouveau code minier. Il montre que, la non-prise en compte des exigences des compagnies minières, notamment sur ...
Afficher le résumémai 2018
Cet article de 7 sur7 rapporte la décision du comité exécutif de l'ITIE du 9 mars 2018 au cours de laquelle il a été constaté que certaines entreprises trainent les pieds à fournir leurs données essentielles &...
Afficher le résuméjuillet 2018
Cet article de zoomeco fait état de l'augmentation de la production du diamant par l'entreprise la société Anhui-Congo d’investissement minier qui a atteint une production de 392 000 carats au cours du mois de juin 2018. Il montr...
Afficher le résuméjuin 2018
Le présent rapport décrit le cadre légal et le régime fiscal applicables aux industries minières et pétrolières en République Démocratique du Congo d’une part et, d’autre part, divulgue, à l’aide des Afficher le résumé
février 2018
Ce document est le rapport de cadrage du rapport ITIE-DRC 2016 adopté par le comité executif. Il circonscrit dans le temps et dans l'espace les élements qui feront l'objet du rapport 2016.
Afficher le résuméjuillet 2016
Le présent article examine les possibilités de profiter de la présence des sociétés minières transnationales pour soutenir les processus de développement local dirigés par l’État en Républi...
Afficher le résumémars 2018
Ce document présente l'analyse des Miniers aux propositions d'amendement du code minier de 2002 tel qu'adopté par le parlement. Les auteurs y exposent leurs réponses, principalement aux modifications fiscales, mais abordent aussi différents autres points.
Afficher le résuménovembre 2006
Ce document est un protocole entre les États de la région des Grands lacs réunis au sein de la Conférence Internationale sur la Région des grands lacs (CIRGL), pour la lutte contre l'exploitation illégale des ressources Nat...
Afficher le résuméaoût 2018
Ce bulletin de la Banque Centrale du Congo (BCC) présente l'évolution des grands agrégas économiques en République Démocratique du Congo depuis 2005 jusqu'en juillet 2018.
Afficher le résuméfévrier 2017
Cette loi rend obligatoire la sous-traitance des activités annexes et connexes de l’activité principale -dont minière- et à la réserver, quelle que soit sa nature, aux entreprises congolaises à capitaux congolais en vue d’en assurer la promoti...
Afficher le résuméseptembre 2016
Ce document est un projet de référentiel des dépenses sociales des entreprises extractives développé par l'Organisation des Ecologistes et Amis de la Nature (OCEAN). Il présente les principaux enjeux autour des dépen...
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