Transparence des Industries Extractives
Consortium Makuta ya Congo
février 2023
Makuta ya Maendeleo estime, après analyse, que ce projet de rapport ne constitue qu’une première ébauche qui nécessite d’être complétée et améliorée considérablement en termes d’exhaustivité et de fiabil...
Afficher le résuméInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
mars 2023
Ce rapport dresse un état de lieu de la transparence de neuf entreprises d'État du secteur extractif de la RDC. Cet état de lieu est fait sur base, entre autre, de l'analyse leurs états financiers afin de soutenir le Secrétariat Technique et les parties prenante...
Afficher le résuméInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
mars 2023
Ce rapport contient des informations sur les revenus générés par le secteur extractif au cours des exercices 2020 et 2021 en termes des recettes perçues par l'Etat et ses démembrements ainsi que des paiements effectués par les entreprises. Ce document don...
Afficher le résuméDivision des Mines du Haut-Katanga
mars 2023
Cet état de lieu de la Commission Permanente d’Instruction du Cahier des charges du Haut-Katanga présente la situation générale de la mise en œuvre, par les entreprises du Haut-Katanga, des dispositions sur la signature du cahier des charges. Il prés...
Afficher le résuméSociété civile du Nord-Kivu
mars 2023
Ce document décrit la position des organisations membres du groupe thématique Mines et Hydrocarbures de la société civile du Nord-Kivu face à la situation qui prévaut dans la zone minière Rubaya-Karuba-Ngungu-Shasha. Le GTT, par cette déclar...
Afficher le résuméOrganisations de la Société Civile
mai 2023
Ces présents mémos sont des notes d'analyse de Rapports ITIE effectués par les organisations de la société civile (OSC) de la Province du Haut-Katanga, du Lualaba et de l'Ituri impliquées dans la promotion de la transparence et la bonne gestion des ressou...
Afficher le résuméCellule Technique de Planification et de Coordination Minière (CTCPM)
juillet 2023
Ce présent document présente les statistiques de production industrielle et artisanale détaillées ici par Province et par Entité de traitement de 2023. Ils présentent en outre les données des exportations des produits miniers, notamment le diamant,...
Afficher le résuméTenke Fungurume Mining (TFM)
juillet 2023
Ce communiqué concerne l'accord signé entre TFM et la Gécamines sur la question de redevances TFM et sur la base de respect de l'histoire du projet et de l'objectif gagnant-gagnant, en considérant les intérêts des deux parties.
CMOC déclare ...
Afficher le résuméDétectives-Experts pour les Droits au Quotidien DEDQ
août 2023
Le présent rapport est un document de plaidoyer de la société civile dont le but est d'améliorer la transparence et la bonne gouvernance des dépenses environnementales ainsi que les mécanismes de gestion et de suivi environnemental. Et également fo...
Afficher le résuméDivision des Mines du Lualaba
août 2023
Cet état de lieu de la Commission Permanente d’Instruction du Cahier des charges du Lualaba présente la situation générale de la mise en œuvre, par les entreprises du Lualaba, des dispositions sur la signature du cahier des charges. Il indique les entrepris...
Afficher le résuméMinistère des Mines RDC
juin 2023
Ce présent document est un accord de joint-venture entre Pimera Group Limited et la République Démocratique du Congo signé et entré en vigueur le 10.décembre 2022.
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Secretariat Technique - ITIE RDC
septembre 2023
Ce présent document est un rapport synthèse des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation 0,3% minimum du chiffre d'affaires des entreprises min...
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