mars 2015
La contribution de la Société Civile du Sud-Kivu porte sur quatre questions pertinentes relative au contexte particulier de la province. Il s’agit notamment du secteur artisanal prédominant, des paiements infra nationaux ainsi que des dépenses sociales et ...
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Dans sa contribution au projet de cadrage du rapport ITIE 2013, la Société Civile de l’Ituri a porté son analyse sur l’étude du projet de cadrage lui-même d’une part, et sur la formulation des recommandations d’autre part. Les chercheurs o...
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Ceci est le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013, qui doit être publié au mois de Juin 2015. Il liste toutes les entreprises privées et ceux du portefeuille de l’état concernées par le cadrage, définit les outils de cadrage ainsi que les flux f...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012 . Il présente les paiements que Boss Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entités étati...
Afficher le résumémars 2006
À l’aide d’une étude de cas sur la situation au Katanga, ce rapport analyse comment les efforts déployés pour améliorer la situation de la République Démocratique du Congo et pour transformer les « transactions fatales » du Congo en des transactions équitables, ont été sapés par des pratiques de ...
Afficher le résuménovembre 2010
La Charte sur les Ressources Naturelles est un ensemble de 12 précepts dont l’objectif est « d’aider les gouvernements et les sociétés de pays riches en ressources non renouvelables à gérer ces ressources de façon à générer une croissance économique, à promouvoir le bien-être de la population en ...
Afficher le résumémars 2011
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion transparente des contrats de concession, la traçabilité de toutes les ...
Afficher le résuméaoût 2008
Ceci est un guide complet destiné aux organisations de la société civil qui travaillent pour la bonne gouvernance des industries extractives. Il est divisé en trois parties : une explication de l’ITIE et les étapes nécessaires a son exécution ; une description des cadres juridiques et économiques...
Afficher le résuméjuin 2005
Ce rapport du COPIREP décrit la nouvelle politique minière, y compris le nouveau Code Minier de 2002, le Cadastre Minier, la Commission de Validation des Droits Miniers et de Carrières, la restructuration de la Gécamines, la production de diamants, et l’adhésion à l’ITIE. Il explique également l’...
Afficher le résumémai 2010
Description du Projet ProMines, financé par la Banque Mondiale ($50 millions) et DfID ($45 millions), pour améliorer la gouvernance et ainsi la croissance dans le secteur minier industriel (et dans une moindre mesure artisanale) en RDC. Le document reprend une partie de l’anal...
Afficher le résuméjanvier 2002
Cet article décrit l’évolution du secteur minier en fonction des changements politiques du pays et de la mondialisation économique. Il analyse les nouveaux facteurs régissant un secteur minier international libéralisé et inscrit les évolutions congolaises dans ce contexte mondial. En particulier,...
Afficher le résuméjanvier 2009
Cette analyse examine la possibilité de la croissance économique grâce à l’exploitation minière, en général et en RDC en particulier. L’analyse décrit en détail les quatre points suivants: (1) un état des lieux de l’exploitation minière; (2) la montée en puissance du secteur artisanal et la margi...
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