décembre 2008
PV des renégociations reprenant les principaux sujets de discussion du contrat Kingamyambo Musonoi Tailings (KMT) dans le cadre de la revisitation des contrats miniers. Le contrat a été annulé en Aout 2009.
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Kamoto Copper Company Sarl (KCC) et DRC Copper and Cobalt (DCP) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Kipushi Corporation Sarl (KICO) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avenan...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Kasonta-Lupoto Mines (Kalumines) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avena...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Mutanda Mining Sprl (MUMI) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord f...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Luisha (COMILU) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’a...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Congolaise des Mines et de Developpement (COMIDE) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les par...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Tondo (CMT) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avena...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Conpagnie Minière du Sud Katanga (CMSK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. ...
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Documents reprenant les principales modifications des contrats Boss Mining, Mukondo Mining et Savannah Mining (fusionnés) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final en...
Afficher le résuméseptembre 2011
Lettre de la part du Directeur de Cabinet du Ministère des Mines demandant aux entreprises minières détenues par l’Etat (Sokimo, Gécamines, Sodimico, SCMK-Mn) de transmettre d’urgence les avenants aux contrats revisités pour publication sur le site du Ministère des Mines. Voir aussi la réponse de...
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