Mines, communautés locales et droits humains
Projet Madini
novembre 2021
Ceci est un plaidoyer du projet Madini en faveur d'un environnement plus favorable à la production, au commerce et à l'exportation de minerais conformes au Guide OCDE sur le devoir de diligence dans l'est de la RDC.
Il résume la situation actuelle et les tendances r&e...
Afficher le résuméCERN, CDJP, PAX
juillet 2015
Ceci est un rapport de la Commission Épiscopale pour les Ressources Naturelles (CERN), l’Observatoire des Ressources Naturelles / CDJP Isiro et PAX.
Il décrit le rôle que joue l’exploitation aurifère dans le cadre de la sécurité dans la...
Afficher le résuméMakuta Ya Congo, Le Congo N'est Pas A Vendre, et Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles
novembre 2021
Les organisations de la société civile membres des Plateformes Coordination des Actions pour la Gouvernance des Ressources Naturelles, Makuta ya Maendeleo, le Congo N’est Pas à Vendre(CNPAV), la Plateforme des Organisations de la societe civile oeuvrant dans le secteur ...
Afficher le résuméRAID et CAJJ
novembre 2021
Ceci est un rapport de Rights and Accountability in Development (RAID), et le Centre d’Aide Juridico-Judiciaire (CAJJ), qui examine les droits des travailleurs dans les mines industrielles de la RDC d’où provient la vaste majorité du cobalt, mines qui produisent environ ...
Afficher le résuméMakuta Ya Congo, Le Congo N'est Pas A Vendre, et Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles
novembre 2021
Les Plateformes de la Société Civile, le Congo n’est pas à vendre (CNPAV), Makuta ya Maendeleo et la Coordination des Actions de Plaidoyer œuvrant pour la bonne Gouvernance des Ressources Naturelles de la RDC, dénoncent les intimidations et menaces dont est...
Afficher le résuménovembre 2021
Ceci est un rapport du projet Mind the Gap, qui met en lumière un autre rôle déstabilisateur des multinationales en se focalisant sur le cas de Ruashi Mining. Les stratégies utilisées par cette société pour continuer à œuvrer san...
Afficher le résuméSociété Minière du Katanga
décembre 2021
Télechargez le cahier des charges ici
Téléchargez l'arrêté Afficher le résumé
Frontier Sprl
décembre 2021
Téléchargez ici
Ceci est une version du cahier des charges avant son instruction à la commission permanente, signé entre La Sociét&e...
Afficher le résuméMinistère des Mines RDC
décembre 2021
Le présent arrêté interministeriel n° 000820/CAB.MIN/MINES/01/et n° 003/CAB.MINE/AFF.SOC.A.H.SN. du 21 décembre 2021 portant approbation du manuel des procédures de gestion de la dotation de 0.3% minimun du chiffre d'affaires pour contribution aux p...
Afficher le résuméMinistère des Mines RDC
décembre 2021
Ministère Provincial des Mines
décembre 2020
Ceci est un arrêté provincial qui institue la commission permanente pour l’instruction du cahier des charges et la nomination de ses membres après leurs désignations par leurs chefs de division provinciale respectifs en vue de permettre à cette structure d&...
Afficher le résuméAfrewatch
décembre 2021
Ce rapport est le résultat des recherches menées par l’équipe de AFREWATCH sur les incidents de déversement de la solution acide de l’entreprise KCC qui se sont successivement produits le 16 mars et le 7 avril 2021. Ces recherches ont été effe...
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